ANONYME XIXe siècle, Bergère orientale, huile sur carton préparé (usures et [...]

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Salle des ventes Rossini - 7, rue Rossini 75009 Paris
Mardi 26 avril de 11h à 18h
Mercredi 27 avril de 11h à 12h

Lots count
292 lots

Specific contact for this sale

Maude Laugeay

Specific sale terms
Règlement par virement, carte bancaire à distance et chèque.
Espèces et carte bancaire possible dans nos bureaux au 7, rue Drouot 75009 Paris
En cas de paiement par chèque, la société se réserve le droit de différer la délivrance des lots jusqu’à encaissement de ce dernier.

DÉFAUT DE PAIEMENT
En application de l'article L. 441- 6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supérieur ou égal à 30 jours après la vente, des pénalités de retard égales à 11,37 % du montant de l'adjudication (charges et taxes comprises) seront demandées à l'acheteur. L'application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère.
Ces dommages ne seront en aucun cas inférieurs aux honoraires acheteurs et vendeurs qui auraient été facturés en cas de bonne résolution de la vente. Read more

Payment terms
Règlement par virement, carte bancaire à distance et chèque.
Espèces et carte bancaire possible dans nos bureaux au 7, rue Drouot 75009 Paris
En cas de paiement par chèque, la société se réserve le droit de différer la délivrance des lots jusqu’à encaissement de ce dernier.

DÉFAUT DE PAIEMENT
En application de l'article L. 441- 6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supérieur ou égal à 30 jours après la vente, des pénalités de retard égales à 11,37 % du montant de l'adjudication (charges et taxes comprises) seront demandées à l'acheteur. L'application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère.
Ces dommages ne seront en aucun cas inférieurs aux honoraires acheteurs et vendeurs qui auraient été facturés en cas de bonne résolution de la vente. Read more