Auction Art Moderne et Contemporain at Hôtel des Ventes de Monte-Carlo : 170 lots
20 January 2022 20/01/22  -  170 lots

Modern and Contemporary Art at Hôtel des Ventes de Monte-Carlo

Hôtel des Ventes de Monte-Carlo 10-12 Quai Antoine 1er, 98000 Monaco MC
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Hôtel des Ventes de Monte-Carlo : Art Moderne et Conte... 20 January 2022 - Ended  
Hôtel des Ventes de Monte-Carlo : Art Moderne et Conte... 20 January 2022 - Ended  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Information on the auction

10-12 Quai Antoine 1er, 98000 Monaco
The 20 Janvier at 14h30 / 2.30pm
CONSULTANTS
Barbara DEMBINSKI-MORANE
Cabinet d’expertise Beauvois
Tél. : 06 60 42 88 87
barbara@beauvois.info

Charles BEAUVOIS
Tél. : 06 40 62 24 41
charlesbeauvois@hotmail.com

Sixtine de LUSSAC
Tél. : 01 53 04 90 74
contact@beauvois.info

CONTACTS
Sonny PALOMBA
Clerc
Tél. : +377 93 25 88 89
spalomba@hvmc.com

Arnault PIANO
Clerc
Tél. : +377 93 25 88 89
apiano@hvmc.com

EXPERTS TABLEAUX & SCULPTURES MODERNES
Cabinet d’expertise Beauvois
85 Boulevard Malesherbes - 75008 Paris
00 33 (0)1 53 04 90 74
arnaud@beauvois.info
barbara@beauvois.info


Pour tout renseignement veuillez contacter Sonny Palomba au 06 40 62 69 66 - spalomba@hvmc.com

Buyer's premium

Default buyer’s premium for this sale are 30% TTC

Viewing date

du 14 au 19 janvier de 10h à 19h et le matin de la vente de 10h à 12h

Conditions of sale

L’Hôtel des Ventes de Monte-Carlo intervient comme mandataire du vendeur. Il n’est pas partie au contrat de vente qui relie
le vendeur et l’acheteur
Les conditions suivantes de vente, et tout ce qui se rapporte à
la vente, sont régies par le droit monégasque. Toute action
judiciaire relève de la compétence exclusive des tribunaux de
la Principauté de Monaco.
La vente s’effectue au comptant et la devise utilisée est l’euro (€).
GARANTIES
Les désignations portées au catalogue sont établies par l’Hôtel
des Ventes de Monte-Carlo s’il n’y a pas d’assistance d’expert, et
exclusivement par l’expert qui l’assiste le cas échéant. Si nécessaire, des rectifi cations sur la désignation ou l’estimation pourront être apportées au moment de la présentation de l’objet,
signalées aux acquéreurs potentiels et portées au procès-verbal de la vente. Dans le cadre de l’assistance d’un expert,
celui-ci assume l’entière responsabilité des désignations initiales ou modifi cations portées au procès-verbal. La responsabilité de l’Hôtel des Ventes de Monte-Carlo ne saurait être
engagée dans le cas d’un litige portant sur l’authenticité ou
l’état d’un bien, l’Hôtel des Ventes de Monte-Carlo n’étant tenu
que par une obligation de moyens.
Sur l’état des lots présentés, l’absence de référence à l’état
dans la désignation portée au catalogue n’implique aucunement que l’objet soit exempt de défauts, et certaines restaurations qui ne modifi ent pas sa nature et son époque ne peuvent
être une cause de litige.
Le bien, en l’absence de mention, est considéré comme vendu
dans l’état. Les experts sont à la disposition des clients de l’Hôtel des Ventes de Monte-Carlo préalablement à chaque vente
pour répondre à toute question dans ce domaine.
Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication
prononcée, une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs de prendre connaissance de l’état des lots.
MOBILIER, TABLEAUX ET OBJETS D’ART
Les meubles, les tableaux et les objets sont vendus dans l’état.
Sur un meuble ou un objet, la restauration ou le remplacement
d’éléments qui ne modifi ent pas la nature et le caractère
authentique du meuble ou de l’objet, sont considérés comme
des entretiens d’usage.
Sur un tableau, le ré-entoilage, le doublage ou le parquetage
sont des mesures conservatoires et ne constituent pas un vice
s’ils ne sont pas signalés.
Les dimensions sont fournies à titre indicatif.
BIJOUX ET MONTRES
PIERRES DE COULEURS ET PERLES
Un certain nombre de pierres précieuses ont été professionnellement traitées pour les embellir (traitement thermique et
huilage pour les gemmes, blanchiment pour les perles).
Ces opérations sont traditionnellement admises par les négociants internationaux en joaillerie. Pour certains bijoux et avec
l’accord du client vendeur, l’Hôtel des Ventes de Monte-Carlo
peut obtenir des rapports provenant de laboratoires de gemmologie de réputation internationale qui, si cela est demandé,
peuvent indiquer la présence ou l’absence de tout traitement
thermique. Pour les pierres précieuses importantes et les
perles fi nes, l’Hôtel des Ventes met à disposition des clients
des certifi cats établis préalablement par des laboratoires de
renommée internationale. Si l’acheteur souhaite un certifi cat
différent, émanant d’un laboratoire de son choix, il doit le
demander dans un délai de 30 à 10 jours avant la vente.
Aucune réclamation concernant les certifi cats fournis ne peut
être admise a posteriori de la vente.
MATIÈRES ANIMALES
Le corail, l’ivoire, l’écaille de tortue et tous les matériaux en
provenance d’espèces en voie de disparition peuvent passer
en vente publique aux enchères tant qu’ils font partie intégrante de bijoux anciens.
LES PIERRES BIRMANES
Les bijoux ornés de rubis ou de jadéite birmans, ne peuvent
être exportés vers les Etats-Unis. Toutefois, s’ils sont accompagnés d’un certifi cat ou d’une facture, daté d’avant Octobre
2007, ils pourront être exportés sur le sol américain. Dans la
communauté européenne, les rubis et les jadéites birmans
peuvent circuler librement.
MONTRES
Tous les lots sont vendus dans l’état. Aucune réclamation ne
pourra être engagée contre l’Hôtel des Ventes de Monte-Carlo
et son expert, sur la présence d’une réparation ancienne,
sur l’étanchéité initiale ou sur le fonctionnement. L’acquéreur
potentiel pourra réclamer un état de condition avant la vente
auprès de l’expert
CONDUITE DE LA VENTE ET ENCHÈRES
Tout acheteur potentiel doit s’identifi er préalablement à l’aide
d’un formulaire d’enregistrement mis à sa disposition à l’entrée
de la salle par le personnel de l’Hôtel des Ventes de MonteCarlo. Il doit fournir une pièce d’identité en cours de validité et,
sur demande, justifi er de références bancaires.
Un carton portant un numéro correspondant à l’enregistrement sera remis à l’acquéreur qui devra le restituer en quittant
la salle. Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont obligatoires pour participer à la vente puis
pour la prise en compte et la gestion de l’adjudication.
Vous pouvez connaître et faire rectifi er les données vous concernant, demander l’effacement, la limitation du traitement de vos
données, demander que vos données vous soient transmises
dans un format structuré ou vous opposer pour motif légitime à
leur traitement ultérieur, en adressant une demande écrite
accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité à L’Hôtel
des Ventes de Monte Carlo par courrier ou par email.
Il est strictement personnel et permet à celui-ci d’enchérir
pendant la vente. Les enchères suivent l’ordre de numérotation du catalogue, sauf modifi cation d’ordre décidée à la libre
appréciation de l’Hôtel des Ventes de Monte-Carlo.
L’adjudicataire est le plus offrant et dernier enchérisseur.
Au moment de l’adjudication, dans le cas d’une contestation,
principalement si plusieurs enchérisseurs décla rent avoir
porté simultanément une enchère équivalente, et si le fait est
établi clairement, et même si le mot « Adjugé » a été prononcé,
l’objet est remis instantanément aux enchères au dernier montant obtenu et l’ensemble des personnes présentes autorisées
à enchérir à nouveau. Les mentions d’identité portées sur le
bordereau d’adjudication seront identiques à celles portées
sur le formulaire d’enregistrement.
Aucune modifi cation d’identité ne pourra être opérée sans
l’accord des dirigeants de l’Hôtel des Ventes de Monte-Carlo.
Une fois l’adjudication prononcée, l’acquéreur est responsable
de l’intégrité de l’objet acquis et de son assurance.
ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES
Tout acquéreur potentiel identifi é par l’Hôtel des Ventes de
Monte-Carlo pourra enchérir par téléphone pendant la vente.
Les demandes de lignes téléphoniques devront pour être recevables formulées par écrit, accompagnées d’une pièce d’identité en cours de validité et d’un relevé d’identité bancaire.
L’Hôtel des Ventes de Monte-Carlo se chargera de contacter
par téléphone durant la vente l’enchérisseur mais décline
toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission dans le
cadre de ce service.
PRIX DE RÉSERVE ET ESTIMATIONS
Devant chaque lot dans le catalogue, une estimation est portée, qui ne comprend ni les frais à la charge de l’acheteur, ni
la TVA éventuelle en cas d’importation temporaire. Sauf précision, tous les lots sont offerts avec un prix de réserve contractuellement établi avec le vendeur en dessous duquel le bien ne
peut être adjugé. En l’absence de prix de réserve fi xé avec le
vendeur, aucune contestation ne pourra être formulée par
celui-ci dans l’hypothèse où l’objet serait adjugé en dessous de
la fourchette de l’estimation.
PRÉEMPTION
L’État Monégasque peut exercer un droit de préemption sur les
œuvres d’art mises en vente dans la Principauté de Monaco.
L’État se substitue au dernier enchérisseur. La décision de
préemption est portée à la connaissance de l’huissier aussitôt
après le prononcé de l’adjudication. Elle est mentionnée au
procès-verbal de celle-ci. Elle doit être confi rmée dans un délai
de quinze jours. En l’absence de confi rmation à compter de ce
délai, l’objet revient au dernier enchérisseur.
Article 2-1 loi n°1.014 du 29/12/1978 concernant
les ventes publiques de meubles.
IMPORTATION
Les dépôts précédés de ce sigle sont en importation temporaire d’un pays hors CEE. Leur prix d’adjudication sera majoré
de la TVA à 5.5 % ( ) ou à 20% ( ) en sus des frais légaux.
Cette TVA sera récupérable en cas de réexportation hors CEE
dans un délai d’un mois sur présentation du document douanier
prouvant leur réexportation. Aucun bordereau HT ne pourra être
établi sans justifi catif offi ciel d’exportation, le numéro de TVA
intracommunautaire n’étant pas suffi sant.
EXPORTATION
Il appartient à l’acheteur de vérifi er préalablement à l’achat
si le bien est soumis à des formalités douanières relatives à
l’exportation.
CERTIFICAT DE BIEN CULTUREL
Si l’exportation du bien est subordonnée à la délivrance d’un
Certifi cat de Bien Culturel par le Ministère de la Culture, il est
de la responsabilité de l’adjudicataire de le demander. Aucun
retard de paiement du montant dû, ni aucune annulation de
vente ne pourront être justifi és par le refus ou le retard de
l’autorisation d’exportation.
Si un Certifi cat de Bien Culturel n’a pas déjà été émis par la
Direction des Musées de France pour un lot vendu, l’Hôtel des
Ventes de Monte-Carlo peut administrer la demande auprès
de la Direction des Musées de France aux frais de l’acquéreur.
LICENCE D ‘EXPORTATION DE BIEN CULTUREL
Pour les exportations hors de l’Union Européenne d’un Bien
Culturel, il appartient à l’adjudicataire de demander une
Licence d’exportation. L’intervention d’un transitaire est nécessaire afi n de traiter cette démarche ainsi que l’expédition du
bien culturel vendu.
L’acheteur pourra contracter un de nos correspondants transitaire afi n de fi naliser cette procédure.
FRAIS
En sus du prix d’adjudication, l’acheteur devra acquitter des
frais de 25% HT jusqu’à 500 000 €, 23% HT sur la tranche de
500 001 € à 2 000 000 € et 20% HT sur la tranche au-delà de
2 000 001 €.
FRAIS SUPPLEMENTAIRES LIÉS AUX ENCHÈRES EN LIVE
En sus des frais d’adjudication, les enchères en live sur le site
www.invaluable.com entraîneront des frais supplémentaires
de 3,60% TTC (dont TVA 20%) du montant adjugé.
PAIEMENT
La vente se fait expressément au comptant, et le règlement doit
être effectué dans les trois jours qui suivent la vente aux enchères.
L’acquéreur doit régler le prix d’achat qui comprend le montant de l’adjudication, les frais et taxes éventuels :
- Par chèque bancaire certifi é en euro
- Par virement bancaire en euro
- Par carte bancaire Visa ou Mastercard avec justifi catif d’identité
- Tout règlement par American Express fera l’objet d’une majoration de 2.75% de frais
- En espèces en euro jusqu’à un montant inférieur à 30 000 €.
Les chèques émis sur une banque étrangère ne seront acceptés qu’à la seule discrétion des dirigeants de l’Hôtel des Ventes
de Monte-Carlo.
Si l’acquisition n’est pas réglée au comptant, l’objet ne pourra
être délivré à l’acquéreur.
L’Hôtel des Ventes de Monte-Carlo ne peut être tenu pour responsable d’un défaut de paiement de l’acquéreur, et n’est
donc ne rien redevable du paiement au vendeur. La mise en
recouvrement du paiement par lettre recommandée avec
accusé de réception entraînera une majoration de 5% du prix
d’adjudication, avec un minimum de 200 €. Ceci n’exclue en
rien l’allocation de dommages et intérêts liés à une procédure.
A défaut de paiement par l’acquéreur et après une mise en
demeure restée infructueuse et au terme d’un mois révolu à
compter de l’adjudication, l’Hôtel des Ventes de Mont-Carlo se
réserve le droit d’annuler la vente et d’engager des poursuites
en dommages et intérêts contre l’acquéreur défaillant.
L’Hôtel des Ventes de Monte Carlo est adhérent au Registre
central de prévention des impayés des commissaires-priseurs
auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles
d’inscription. Les droits d’accès, de rectifi cation et d’opposition
pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné
auprès du SYMEV, 15 rue Freycinet 75016 Paris.
RETRAIT DES ACHATS ET RESTITUTION DES LOTS AUX VENDEURS
Les achats ne seront remis qu’après encaissement de la totalité des sommes dûes.
Les lots adjugés demeureront aux risques, frais et périls des
adjudicataires, dès l’adjudication prononcée, alors même que
leur délivrance n’aurait pas eu lieu. Il appartient à l’adjudicataire d’assurer ses acquisitions.
Il appartient aux acheteurs de retirer ou faire retirer leurs lots
auprès de l’Hôtel des Ventes de Monte-Carlo ou de l’un de ses
magasins sous huitaine. Au-delà, des frais de stockages seront
appliqués :
- 60 € de frais fi xes de manutention,
- 30 € par lot et par semaine non divisible.
Expédition des achats et restitution des lots invendus :
Les achats peuvent être expédiés à condition d’en faire la
demande écrite auprès de l’Hôtel des Ventes de Monte-Carlo,
étant entendu que les expéditions se font à la charge et sous la
responsabilité du propriétaire. Aucune réclamation ne pourra
être acceptée en cas de vol, disparition ou dommage survenu
lors du transport.

TERMS AND CONDITIONS OF SALE

The auction house Hôtel des Ventes de Monte-Carlo acts as
agent for the seller. It is not a party to the contract of sale that
binds the buyer and seller.
The following terms and conditions of sale, as well as everything
related to the sale, are governed by Monegasque law.
All legal actions are within the jurisdiction of the Courts of
the Principality of Monaco.
The sale takes place for payment in full and the currency is
the Euro (€).
GUARANTEES
The descriptions in the catalogue are established by the Hôtel
des Ventes de Mont-Carlo if no expert appraiser has assisted,
and exclusively by the expert appraiser who assists as
required. If necessary, corrections of the description or estimate can be made upon presentation of the object, which shall
be pointed to potential purchasers and noted in the record of
the sale. In the framework of assistance by an expert appraiser,
said latter assumes full responsibility for initial descriptions or
modifi cations made to the report. The liability of the Hôtel des
Ventes de Mont-Carlo cannot be engaged in the event of dispute regarding the authenticity or condition of an item, since
the Hôtel des Ventes de Mont-Carlo is bound by an obligation
of means.
As concerns the condition of the lots offered, note that the lack
of reference to the condition in the description given in the
catalogue does not imply that the item is free from defects, and
certain restorations that do not change its nature and period
cannot be a cause of dispute. The item, in the absence of any
mention, is considered sold in the state in which it is found.
Experts are available to customers of the Hôtel des Ventes de
Mont-Carlo prior to each sale to answer any questions concerning such matters.
No claim shall be accepted once the hammer falls as a prior
exhibition of the items enables potential buyers to form their
own judgment of the condition of the objects.
FURNITURE, PAINTINGS AND ART OBJECTS
Furniture, paintings and art objects are sold in the state in
which they are found.
The restoration or replacement of elements on furniture or an
object that do not change the nature and authenticity of the
furniture or object are considered usual upkeep.
Re-backing, doubling, and parquetry on a painting are
protective measures and do not constitute defects if they are
not reported.
Dimensions are provided for reference only.
JEWELLERY AND WATCHES
COLOURED STONES AND PEARLS
A number of precious stones have been professionally treated
for their embellishment (heat treatment and oiling for the
gems, whitening of pearls). These operations are traditionally
accepted by international jewellery traders.
For certain pieces of jewellery and with the clientseller’s agreement, the Hôtel des Ventes de Mont-Carlo may obtain reports
from gemological laboratories of international repute, which,
if requested, may indicate the presence or absence of any
heat treatment.
For large gemstones and pearls, the Hôtel des Ventes will provide its clients with certifi cates established by internationally
renowned laboratories prior to their sale. If the buyer wishes to
have a different certifi cate from a laboratory of their choice,
they must request it between 30 and 10 days prior to the sale.
No claims regarding the certifi cates provided can be accepted
after the sale.
ANIMAL MATERIALS
Coral, ivory, tortoiseshell and all materials from endangered
species can be sold in a public auction as long as they are an
integral part of antique jewellery.
BURMESE STONES
Jewellery studded with Burmese rubies or jadeite cannot be
exported to the United States. However if they are accompanied by a certifi cate or an invoice, dated prior to October 2007,
they may enter the American territory. Burmese rubies and
jadeite can move freely in the European community.
WATCHES
All lots are sold in the state in which they are found.
No claims may be brought against the Hôtel des Ventes de
Mont-Carlo and its expert based on the presence of an old
repair, on the initial sealing, or its functioning. The potential
buyer may request a condition report from the expert before
the sale.

agent for the seller. It is not a party to the contract of sale that
binds the buyer and seller.
The following terms and conditions of sale, as well as everything
related to the sale, are governed by Monegasque law.
All legal actions are within the jurisdiction of the Courts of
the Principality of Monaco.
The sale takes place for payment in full and the currency is
the Euro (€).
GUARANTEES
The descriptions in the catalogue are established by the Hôtel
des Ventes de Mont-Carlo if no expert appraiser has assisted,
and exclusively by the expert appraiser who assists as
required. If necessary, corrections of the description or estimate can be made upon presentation of the object, which shall
be pointed to potential purchasers and noted in the record of
the sale. In the framework of assistance by an expert appraiser,
said latter assumes full responsibility for initial descriptions or
modifi cations made to the report. The liability of the Hôtel des
Ventes de Mont-Carlo cannot be engaged in the event of dispute regarding the authenticity or condition of an item, since
the Hôtel des Ventes de Mont-Carlo is bound by an obligation
of means.
As concerns the condition of the lots offered, note that the lack
of reference to the condition in the description given in the
catalogue does not imply that the item is free from defects, and
certain restorations that do not change its nature and period
cannot be a cause of dispute. The item, in the absence of any
mention, is considered sold in the state in which it is found.
Experts are available to customers of the Hôtel des Ventes de
Mont-Carlo prior to each sale to answer any questions concerning such matters.
No claim shall be accepted once the hammer falls as a prior
exhibition of the items enables potential buyers to form their
own judgment of the condition of the objects.
FURNITURE, PAINTINGS AND ART OBJECTS
Furniture, paintings and art objects are sold in the state in
which they are found.
The restoration or replacement of elements on furniture or an
object that do not change the nature and authenticity of the
furniture or object are considered usual upkeep.
Re-backing, doubling, and parquetry on a painting are
protective measures and do not constitute defects if they are
not reported.
Dimensions are provided for reference only.
JEWELLERY AND WATCHES
COLOURED STONES AND PEARLS
A number of precious stones have been professionally treated
for their embellishment (heat treatment and oiling for the
gems, whitening of pearls). These operations are traditionally
accepted by international jewellery traders.
For certain pieces of jewellery and with the clientseller’s agreement, the Hôtel des Ventes de Mont-Carlo may obtain reports
from gemological laboratories of international repute, which,
if requested, may indicate the presence or absence of any
heat treatment.
For large gemstones and pearls, the Hôtel des Ventes will provide its clients with certifi cates established by internationally
renowned laboratories prior to their sale. If the buyer wishes to
have a different certifi cate from a laboratory of their choice,
they must request it between 30 and 10 days prior to the sale.
No claims regarding the certifi cates provided can be accepted
after the sale.
ANIMAL MATERIALS
Coral, ivory, tortoiseshell and all materials from endangered
species can be sold in a public auction as long as they are an
integral part of antique jewellery.
BURMESE STONES
Jewellery studded with Burmese rubies or jadeite cannot be
exported to the United States. However if they are accompanied by a certifi cate or an invoice, dated prior to October 2007,
they may enter the American territory. Burmese rubies and
jadeite can move freely in the European community.
WATCHES
All lots are sold in the state in which they are found.
No claims may be brought against the Hôtel des Ventes de
Mont-Carlo and its expert based on the presence of an old
repair, on the initial sealing, or its functioning. The potential
buyer may request a condition report from the expert before
the sale.
EXECUTION OF THE SALE AND AUCTION
All potential buyers must identify themselves beforehand using
a registration form made available at the entrance to the room
by the staff of the Hôtel des Ventes de Monte-Carlo. She/he
must provide a valid piece of identity and, if requested, proof
of their bank details. A card bearing a number corresponding
to the registration will be delivered to a buyer who will restore it
when leaving the room. It is personal and allows the individual
to bid during the sale.
The auction follows the numerical sequence of the catalogue,
unless said order is modifi ed at the discretion of the Hôtel des
Ventes de Monte-Carlo.
The information collected on the registration forms is mandatory
in order to take part in the sale and for managing the auction.
You can have access to your datas to be corrected, cancelled,
to ask for a limited treatment of your datas, to ask for your datas
to be transmitted to a structured format or to oppose, for a legitimate reason to their further use, by addressing a formal letter
accompanied by a copy of your ID to the Hôtel des Ventes de
Monte Carlo either by email or letter.
The successful bidder is the highest and last bidder.
In the case of a challenge at the time of award, especially in the
case where several bidders claim to have made the same bid
simultaneously, and the event is clearly established, although
the word « Sold » was pronounced, the object is immediately
put back on auction starting at the last amount obtained and
those present shall be allowed to bid again.
References concerning the identity entered on the bid summary shall be identical to those made in the registration form.
No changes of identity can be made without approval of the
Hôtel des Ventes de Mont-Carlo managers.
Once the hammer falls, the buyer is responsible for the integrity of the object acquired, as well as its insurance.
TELEPHONE BIDS
All potential buyers identifi ed by the Hôtel des Ventes de Monte-Carlo may bid by telephone during the sale.
In order to be admissible, requests for telephone lines must be
made in writing, accompanied by a valid piece of identity and
a RIB (bank account information certifi cate). The Hôtel des
Ventes de Mont-Carlo will contact the bidder by telephone during the auction; however, it declines all liability for any error or
omission in connection with said service.
RESERVE PRICE AND ESTIMATES
An estimate, which does not include costs borne by the purchaser or possible VAT in case of temporary importation,
is given in front of each lot in the catalogue. Unless otherwise
noted, all lots are offered with a reserve price established by
contract with the seller under which the item cannot be
awarded. In the absence of a reserve price fi xed with the
seller, no objection may be made by said latter in the event
that the object would be awarded under the estimate range.
PRE-EMPTION
The Monegasque State may exercise an option to purchase
works of art offered for sale in the Principality of Monaco.
The state replaces the last bidder. The pre-emption decision is
made known to the bailiff immediately after the hammer falls.
Said pre-emptive right must be confi rmed within two weeks.
In the absence of confi rmation within said period, the object
shall return to the last bidder.
Article 2-1 of Law No. 1014 of 29/12/1978 relative to the
auction of furniture.
IMPORTS
Deposits preceded by this symbol are temporary imports
from a non EU country. Their allocated price will be subject to
VAT at 5.5 % ( ) or 20% ( ) in addition to legal costs. The VAT
is recoverable in the event of re export outside the EU within
one month on presentation of a customs document as evidence of reexport. No tax-exclusive sales document will be
drawn up without offi cal proof of export, as the intra-Communitarian VAT number does not constitute adequate proof.
EXPORTS
It is for the buyer to check prior the auction if the item is
submitted to custom formalities for export.
CERTIFICATE OF CULTURAL OBJECT
If the item is subjected to obtain a Certifi cate of Cultural Object
by the Ministère de la Culture, it is of the responsibility of the
successful bidder to ask for it. Neither the approval, denial of
approval, or approval application time may be invoked as
grounds for change in payment deadline or cancellation of
sale. If no certifi cate of cultural object has been issued yet,
the Hôtel des Ventes de Monte-Carlo can handle the request to
the Direction des Musées de France, at the buyer’s expenses.
EXPORT PERMIT FOR CULTURAL PROPERTY
For the exports of a Cultural Property outside the European
Community, it is up to the successful bidder to apply for
a Licence.
The buyer can contact one of the shippers we recommend
to handle these formalities and hold shipment.
Customs formalities are required for sending works of art to
countries outside of the European Union.
The buyer must check the rules in force in the destination
country before making a purchase.
There are no customs formalities for works of art to be delivered in France or other countries of the European Union.
Outside of the European Union, customs rules will be those in
force in the country of destination of the work.
FEES
In addition to the hammer price, the buyer must pay a fee of
25% HT excluding VAT up to € 500 000, 23% excluding VAT
on amounts from € 500 001 to € 2 000 000 and 20% HT
excluding VAT on amounts above € 2 000 001.
ADDITIONAL FEES FOR LIVE AUCTION SERVICE
In addition to the commission and taxes indicated above, an
additional fees of 3,60 % (including VAT 20%) of the auction
price will be charged for live bidding on www.invaluable.com.
PAYMENT
The sale is strictly carried out for payment in full.
The buyer must pay within three days the purchase price,
which includes the amount of the hammer price, fees, and
taxes, if any:
- By certifi ed bank check in Euro,
- By bank transfer in Euro,
- By Visa or MasterCard with proof of identity,
- In case of payment by American Express, a fee of 2.75% will
be added.
- In cash in Euro up to an amount less than 30,000 €.
Cheques drawn on foreign banks will be accepted at the sole
discretion of the managers of the Hôtel des Ventes de Monte-Carlo. If the acquisition is not paid in full, the item cannot be
handed over to the buyer.
The buyer’s failure regarding payment shall not incur the
responsibility of the Hôtel des Ventes de Monte-Carlo, and
consequently, releases it from the obligation to pay the seller.
In the event of failure to pay the amount due, the buyer will be
charged an additional fee of 5% of the fi nal bidding price to
cover collection fees, amouting not less than 200 €. This shall
not preclude the allocation of damages or compensation.
In the absence of payment by the buyer, after formal notice
has remained without answer, and after a month has passed
since the bid was accepted by fall of the hammer.
The Hotel des Ventes de Monte Carlo is a member of the Registre Central de Prévention des Impayés des CommissairesPriseurs to which unpaid items can be registered.
The right of access, modifi cation and opposition for a legitimate reason are to be exerced by the debitor to the SYMEV,
15 rue Freycinet 75016 Paris.
COLLECTION OF PROPERTY AND THE RETURN OF UNSOLD LOTS
TO CONSIGNERS
No lot may be collected or delivered until the related invoice
has been paid in full.
Sold lots remain entirely the responsibility of the successful
bidder, even if not yet delivered right after the auction. It is for
the buyer to insure his purchases and to collect the items at
the Hôtel des Ventes de Monte-Carlo or one of his storages
within 8 days.
Beyond this time, storage fees will be charged:
- 60 € for handling
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Christophe Duranti

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