LERAT J., La Borne. Vase en grès à décor de papillons et pommiers, signé, « [...]

CONDITIONS TRADITIONNELLES DE VENTE La vente, conduite en euros, se fait au comptant, dans l’ordre du catalogue. Toutefois, le commissaire-priseur se réserve la possibilité de différer la vente d’un ou plusieurs lots, de diviser ou regrouper les lots dans l\'intérêt de la vente Les estimations portées au catalogue sont données à titre indicatif, les mises à prix pouvant varier en plus ou en moins. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du commissaire-priseur et, s’il y a lieu, des experts qui l’assistent, compte tenu de l’état actuel des connaissances et des rectifications annoncées au moment de la présentation des objets et portées au procès-verbal de la vente. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée concernant l’état des objets et en particulier les accidents qui n’auraient pas été signalés, les expositions successives, ainsi que l’ensemble des photographies sur www.interencheres.com/89005, ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés. Les photographies des lots (papier ou numérique) transmises aux acheteurs potentiels ou insérées sur le site www.interencheres.com , sont réalisées à titre gracieux et n’ont pas de valeur contractuelle. Les rapports de conditions sont faits gracieusement et n’engagent pas le commissaire-priseur. Les dimensions et poids sont communiqués à titre indicatif ; l\'état des cadres, le bon fonctionnement des montres, pièces d’horlogerie, électroménager, matériels hifi et autres matériels ne sont pas garantis ; les restaurations d\'usage et rentoilage sont considérés comme des mesures conservatoires n\'entrainant pas de dépréciation. Concernant les bijoux et suivant le Décret n°2002-65 du 14 Janvier 2002, sauf mention contraire, les pierres que nous présentons sont susceptibles d\'avoir subi une amélioration thermique ou une amélioration de leur clarté au moment de leur extraction et de leur taille dans leur pays d\'origine. En effet, dans de nombreux cas, ces modifications ne sont décelables qu\'avec l\'utilisation de techniques de laboratoire très élaborées. Ces gemmes ont pu faire l\'objet de ces pratiques générales d\'embellissement. Les bijoux sont donc livrés en l\'état et ne peuvent être repris. Le commissaire-priseur fixe le pas des enchères. En cas d’enchère identique, la priorité est faite en salle. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l\'adjudicataire. Seul le procès-verbal de TONNERRE ENCHERES et Maître Philippe DEVILLENEUVE fait foi. L’acquéreur recevra un email (sinon un courrier postal ou appel téléphonique) à l’issu de la vente (traditionnellement le lundi suivant la vente du samedi) confirmant son enchère. Les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée (Article L. 321-17 du Code de Commerce). En cas de litige, le Tribunal de Commerce d’Auxerre est compétent.

FRAIS A LA CHARGE DE L’ACHETEUR
L’acheteur paiera à TONNERRE ENCHERES et Maître Philippe DEVILLENEUVE, en sus du prix d’adjudication, par lot et sans dégressivité, des frais de 18 % H.T. (21,60 % T.T.C.) pour les lots volontaires, et 12 % H.T. (14,40 % T.T.C.) pour les lots judiciaires. INTERENCHERESLIVE Enchères en direct via www.interencheres-live.com Pour les lots volontaires, majoration de +3% H.T. (3,60 % T.T.C.) sur le prix d\'adjudication et les frais de vente de 18 % H.T. (21,60 % T.T.C.) ; l’acquéreur paiera donc 21 % H.T. (25,20 % T.T.C.) en sus du prix d’adjudication. Pas de majoration des frais habituels pour les lots judiciaires. Si vous souhaitez enchérir en ligne pendant la vente, veuillez-vous inscrire sur www.interenchereslive.com et effectuer une empreinte de carte bancaire (ni votre numéro de carte bancaire, ni sa date d\'expiration ne sont conservés). Vous acceptez de ce fait que www.interencheres-live.com communique à TONNERRE ENCHERES et Maitre Philippe DEVILLENEUVE tous les renseignements relatifs à votre inscription ainsi que votre empreinte de carte bancaire. TONNERRE ENCHERES et Maitre Philippe DEVILLENEUVE se réservent le droit de demander, le cas échéant, un complément d’information avant votre inscription définitive pour enchérir en ligne. Toute enchère en ligne sera considérée comme un engagement irrévocable d’achat. Si vous êtes adjudicataire en ligne, vous autorisez TONNERRE ENCHERES et Maitre Philippe DEVILLENEUVE, s’ils le souhaitent, à utiliser votre empreinte de carte bancaire pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions (adjudication + frais de vente 21,60 % T.T.C. + frais Live 3,60 % T.T.C. pour les lots volontaires – Pas de majoration pour les lots judiciaires). Les frais d’expédition sont à la charge de l’acquéreur. Les modalités d’expédition sont détaillées ci-dessous dans le paragraphe dédié « RETRAITS-EXPEDITIONS-STOCKAGE ». Ordres d’achat secrets via www.interencheres-live.com Pour les lots volontaires, majoration de +3% H.T. (3,60 % T.T.C.) sur le prix d\'adjudication et les frais de vente de 18 % H.T. (21,60 % T.T.C.) ; l’acquéreur paiera donc 21 % H.T. (25,20 % T.T.C.) en sus du prix d’adjudication. Pas de majoration des frais habituels pour les lots judiciaires. TONNERRE ENCHERES et Maitre Philippe DEVILLENEUVE n’ont pas connaissance du montant maximum de vos ordres déposés via www.interencheres-live.com . Vos enchères sont formées automatiquement et progressivement dans la limite que vous avez fixée. L’exécution de l’ordre s’adapte au feu des enchères en fonction des enchères en cours. Le pas d’enchère est défini automatiquement par les intervalles suivants : jusqu’à 19€ : 5€, de 20€ à 199€ : 10€, de 200€ à 499€ : 50€, de 500€ à 999€ : 100€, de 1 000€ à 4 999€ : 200€, de 5 000€ à 9 999€ : 500€, de 10 000€ à 19 999€ : 1 000€, de 20 000€ à 49 999€ : 2 000€, de 50 000€ à 99 999€ : 5 000€, 100 000€ et plus : 10 000€. Si vous êtes adjudicataire via un ordre d’achat secret, vous autorisez TONNERRE ENCHERES et Maitre Philippe DEVILLENEUVE, s’ils le souhaitent, à utiliser votre empreinte de carte bancaire pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions (adjudication + frais de vente 21,60 % T.T.C. + frais Live 3,60 % T.T.C. pour les lots volontaires – Pas de majoration pour les lots judiciaires). Les frais d’expédition sont à la charge de l’acquéreur. Les modalités d’expédition sont détaillées ci-dessous dans le paragraphe dédié « RETRAITS-EXPEDITIONS-STOCKAGE ».

ORDRES D\'ACHAT ET ENCHERES TELEPHONIQUES Le commissaire-priseur, l\'expert et les membres de l\'étude peuvent exécuter tout ordre d\'achat sans frais supplémentaire. A ce titre, les ordres d’achat et enchères par téléphone étant de simples facilités pour le client, ils ne peuvent engager, en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution, la responsabilité du commissaire-priseur à quelque titre que ce soit. Ainsi, sa responsabilité ne saurait être engagée si la liaison téléphonique n’est pas établie, ou établie tardivement, ou interrompue.

Il convient de faire la demande d’ordre d’achat ou enchère téléphonique par écrit (courrier ou email à svvtonnerre@hotmail.fr), en indiquant vos coordonnées postales et téléphoniques, une copie recto-verso de pièce d’identité, ainsi qu’un RIB (France) / Copie recto de la carte bancaire (numéros visibles, le cryptogramme étant communiqué par support séparé (Hors France). Les enchères téléphoniques sont acceptées dans les mêmes conditions que les ordres d’achat, exclusivement pour les lots dont l’estimation basse est supérieure à 150 euros. Toute demande de ligne téléphonique doit être accompagnée d\'un ordre d\'achat ferme, ceci afin de pallier aux défaillances techniques et d\'éviter les demandes fantaisistes. En raison d\'un nombre important d\'ordres d\'achat, nous vous remercions de les adresser au plus tard avant 11h le jour de la vente. Audelà, TONNERRE ENCHERES et Maître Philippe DEVILLENEUVE ne garantissent pas la prise en compte de l’ordre d’achat ou téléphonique, leur responsabilité ne saurait être engagé en cas de non-exécution de ce dernier. PAIEMENT Paybox (Acheteurs www.interencheres-live.com) : A l’issu de la vente (traditionnellement, le lundi suivant la vente du samedi), TONNERRE ENCHERES procède automatiquement à l’encaissement du prix du bordereau (hors frais éventuels d’expédition) via la carte bancaire laissée en garantie sur le site www.interencheres-live.com via Paybox. Le montant maximal autorisé étant de 1199,00 euros, le solde éventuel sera réglé par l’un des moyens de paiement détaillé ci-après. Si un acheteur du Live souhaite régler par un autre moyen que Paybox, merci d’adresser un email à l’étude à l’issu de la vente (svvtonnerre@hotmail.fr). Espèces : Ce règlement est accepté, par acquéreur et bordereau, jusqu’à 1 000 euros (Résidents français) ou 15 000 euros (Résidents étrangers – Présentation obligatoire d’une pièce d’identité valide et justificatif de domicile). Chèque : les chèques (Banque domiciliée en France uniquement) ne sont acceptés que pour les personnes connues de l’étude, ou après accord du commissaire-priseur. Le paiement par chèque est validé sur présentation de deux pièces d\'identité valides (permis de conduire / carte nationale d’identité). La délivrance des objets pourra être reportée de trois semaines, correspondant au délai d’encaissement Carte bancaire (uniquement les lots volontaires) : L’acquéreur peut régler par carte bancaire sur place à l’étude, ou à distance (Résidents français exclusivement). Le paiement par carte bancaire n’est pas possible pour les ventes ayant lieu en dehors de l’Hôtel des Ventes de Tonnerre, notamment ventes à l’Hôtel des Ventes d’Avallon, ventes sur place, et/ou ventes judiciaires. Virement bancaire en euros: Coordonnées bancaires sur demande à l’étude. Les biens vendus ne seront remis aux adjudicataires qu’après paiement intégral du prix d’adjudication, frais et taxes. IMPAYES : En cas de défaut de paiement des achats dans un délai d’un mois après la vente, le commissaire-priseur se réserve la possibilité d’une mise en demeure de payer par lettre recommandée avec AR. Cette mise en demeure entrainera une majoration des frais de 10 % H.T. et mise en recouvrement aux frais de l’adjudicataire par voie d’huissier. Les objets non réglés sous trois mois après l\'adjudication seront remis en vente. RETRAITS-EXPEDITIONS-STOCKAGE RETRAITS : Les enlèvements peuvent s’effectuer pendant les horaires d’ouverture des bureaux, hors jours de vente : les lundi, mardi, jeudi et vendredi, de 9h à 12h30, et de 14h à18h (L’étude est fermée tous les mercredi toute la journée). Afin de faciliter la manutention, il est vivement conseillé de prévenir de votre passage. EXPEDITIONS : Nous recommandons vivement aux acheteurs potentiels de prendre en compte la possibilité et le coût d’expédition éventuels des lots acquis. TONNERRE ENCHERES et Maître Philippe DEVILLENEUVE peuvent se charger gracieusement de l’expédition des bijoux et numismatique (en Colissimo Recommandé Assuré ou Valeur Déclarée, en fonction du montant à assurer). Les frais d’emballage et expédition seront calculés à la demande de l’acquéreur, pour un minimum de 12 euros T.T.C.. Pour cette expédition, l’acquéreur transmettra une décharge écrite de responsabilité, par courrier postal ou email (svvtonnerre@hotmail.fr). La responsabilité de TONNERRE ENCHERES et Maître Philippe DEVILLENEUVE ne saurait être recherchée en cas de perte ou détérioration du colis.
Lots de petite à moyenne taille : Les expéditions peuvent être assurées par la société MailBoxesEtc (M.B.E.) (31 Rue André Beury 10000 TROYES, 03.10.94.02.28). Il convient de prendre contact avec eux par mail, pour devis à l’adresse suivante : mbe2580@mbefrance.fr (Possibilité de devis préalablement à la vente). La collecte en notre Hôtel des Ventes pour traitement par leurs soins, intervient le jeudi suivant le règlement par vos soins des frais d\'expédition, toujours auprès d\'eux. Les expéditions sont faites sous la responsabilité des acquéreurs, pensez à vérifier l\'état de l\'objet dès la réception devant le transporteur, et signalez des réserves si nécessaire. En cas de perte ou de détérioration, il ne pourra être demandé aucun complément à TONNERRE ENCHERES et Maître Philippe DEVILLENEUVE.
L’acquéreur peut aussi opter pour tout autre moyen de d’expédition, à sa convenance, notamment pour les mobiliers. Une liste de transporteurs peut vous être proposée. Merci de noter que dans ce cas, TONNERRE ENCHERES et Maître Philippe DEVILLENEUVE ne se chargent pas de l’établissement de devis, logistique ou emballage des lots. STOCKAGE : L’étude offre 15 jours de magasinage dans ses locaux afin que l’adjudicataire puisse s’organiser pour l’enlèvement de ses achats. Au terme de ce délai, TONNERRE ENCHERES et Maître Philippe DEVILLENEUVE se réservent le droit de facturer des frais de manutention et stockage : 50 € par mois par objet, et 100 € par mois par meuble. Dès l’adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l’entière responsabilité de l’acquéreur, à charge pour lui de les faire assurer. La responsabilité de TONNERRE ENCHERES et Maître Philippe DEVILLENEUVE ne saurait être recherchée si ces derniers étaient endommagés en tout ou partie par un commettant lors du magasinage, ou un tiers.




Lors de votre venue, nous vous remercions de vous munir des matériels nécessaires (gants & masques), en conformité avec les consignes sanitaires, et de respecter les gestes barrière ainsi que les règles de distanciation sociale. A défaut, Tonnerre Enchères se réserve le droit de vous refuser l’accès à ses locaux.

Pour vous permettre de vous porter acquéreur en toute connaissance de cause, nous restons disponibles pour répondre à toutes vos demandes d’état et de photographies supplémentaires par email (svvtonnerre@hotmail.fr) Les ordres d’achat, fermes ou téléphoniques, doivent nous être adressés par email (svvtonnerre@hotmail.fr) impérativement accompagnés d’un RIB et d’une pièce d’identité rectoverso avant le 17 mai, 12h.

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES Eu égard aux circonstances actuelles et aux consignes sanitaires, nous ne pourrons accueillir que 6 personnes. Merci de vous inscrire au 03.86.55.12.49. Il sera demandé aux acquéreurs présents une photocopie de pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile afin de retracer les éventuelles contaminations.

Vous pouvez également suivre la vente en Live sur www.interencheres.com. Ou nous adresser des ordres fermes ou téléphoniques (sans frais supplémentaires)

REGLEMENTS & LIVRAISONS Les REGLEMENTS par virement ou carte bancaire seront privilégiés. A défaut, règlement par chèque (uniquement pour les personnes déjà connues de l’étude), ou espèces (1000 euros résidents français). Pour les ACQUEREURS DU LIVE, le règlement (à hauteur max. de 1199 euros) se fera automatiquement via PAYBOX (carte bancaire laissée en caution sur le Live), sauf demande contraire de votre part. ENLEVEMENTS uniquement sur rendez-vous au 03.86.55.12.49 EXPEDITIONS via la Société MBE (03.10.94.02.28.) A l’issu de la vente, merci d’adresser votre bordereau à mbe2580@mbefrance.fr, pour devis d’emballage et d’expédition. Le règlement de cette prestation se fait directement auprès de la société MBE, qui se chargera de l’enlèvement des lots à Tonnerre Enchères, traditionnellement une fois par semaine (généralement le jeudi). Lire plus