13 Octobre 2019  -  516 lots

Belle Vente Mobilière chez Martin & Associés

Martin & Associés Hôtel des Ventes de Metz - 43, rue Dupont des Loges 57000 Metz FR
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Martin & Associés : Belle Vente Mobilière Vente le 13 Octobre à 14h00  
Martin & Associés : Belle Vente Mobilière Vente le 13 Octobre à 14h00  

Informations sur la vente

Hôtel des Ventes de Metz - 43, rue Dupont des Loges
Le 13 Octobre a 14h00
Frais de vente : 23% TTC





Pour tout renseignement, veuillez contacter la Maison de Ventes au +33 (0)3 87 36 68 53, hdvmetz@orange.fr

Informations Maison de vente

Martin & Associés

43, rue Dupont des Loges 57000 Metz France
03 87 36 68 53

hdvmetz@orange.fr

Date d'exposition

le samedi 12 octobre de 14h à 18h et le dimanche 13 octobre de 10h à 11h30.

Conditions de vente

Conditions de vente
CONDITIONS DE LA VENTE

• La participation aux enchères implique l'acceptation inconditionnelle des présentes conditions de vente.

• Elle est faite au comptant et conduite en euro Les acquéreurs paieront, en sus de l'adjudication le prix principal augmenté des frais légaux, selon les modalités du décret n° 2002-210 - J. O. du 19 février 2002 : le montant des frais est de 23% TTC + 3% HT pour les ventes en live.

• Il ne sera délivré aucun document faisant ressortir la TVA.

• Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l’estimation est supérieure ou égale à 200€.

• Toute demande d’ordre d’achat ou d’enchère téléphonique devra être accompagnée des coordonnées d’une carte bancaire.

• Le règlement des factures peut se faire en espèces, par carte de crédit ou par chèque bancaire. Tout bordereau excédant pour une même vente 1000 euros (frais compris), devra être réglé en totalité par chèque barré ou par tout autre moyen inscrivant le montant réglé au débit d'un compte tenu chez un établissement de crédit, une entreprise d'investissement ou une institution mentionnée à l'article 8 de la loi n° 84-46 du 24 janvier 1984. Exclusion faite pour les non-résidents, qui sont tenus de justifier de leur identité et de leur domicile.

• En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets ne pourra se faire que sur présentation de deux pièces d'identité. Le transfert de propriété de l'objet n'aura lieu qu'après encaissement du chèque.

• "A défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant" (Article L. 321-14 du Code de commerce, suivi de l'avis du Conseil des Ventes Volontaires du 11 avril 2002).

• Aucune réclamation ne sera recevable une fois l'adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l'état des objets présentés, notamment pour les restaurations d'usage et les petits accidents.

• En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur habilité, l'objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.

• La tolérance d'un magasinage n'engage pas la responsabilité de la SVV MARTIN & ASSOCIES, à quelque titre que ce soit, l'objet étant considéré sous la garantie exclusive de l'adjudicataire, dès le prononcé de l'adjudication.

• Tous les bijoux, objets, tableaux modernes ou anciens, sont vendus sous garantie de la SVV MARTIN & ASSOCIES, s'il y a lieu, de l'Expert qui l'assiste, suivant les désignations portées au catalogue ou sur liste, et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot portées au procès-verbal de la vente. Le poids de chaque bijou est donné en poids brut et les bijoux toujours considérés présentés « pour débris ».

• Les dimensions ne sont données qu'à titre indicatif et la hauteur avant la largeur. Les attributions concernant les tableaux ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. L'état des cadres n'est nullement garanti. Le rentoilage est considéré comme une mesure conservatoire et non comme un vice.

• L’envoi des achats est possible par voie postale pour les bijoux, les tableaux et les bibelots de petits formats, ceci à la charge de l’adjudicataire. En cas de demande d’expédition, l’adjudicataire décharge la SVV MARTIN & ASSOCIES de toute responsabilité concernant l’envoi. Pour les autres lots, les emballages et les envois ne seront pas effectués par la SVV MARTIN & ASSOCIES. La société Mail Boxes ETC (MBE) peut se charger de l’emballage et de l’acheminement, ou l’acquéreur peut mandater un transporteur. Le mobilier, les cadres, objets d'art, tapis étant d'époque ou d'usage, il convient d'examiner leur état à l'exposition. Il ne sera admis aucune réclamation de manques, accidents, réparations qui sont des ennuis ou des réparations dus au temps.

• Le commissaire-priseur habilité se réserve le droit de modifier l'ordre de la vacation.

• L’adjudicataire mandate la SVV MARTIN & ASSOCIES pour effectuer en son nom la déclaration d’achat d’ivoire prévue à l’article 2bis de l’arrêté du 16 août 2016 relatif à l’interdiction du commerce d’ivoire d’éléphant et de corne de rhinocéros

• Au-delà d’un délai de 15 jours à compter de la date de vente, le non retrait des lots entrainera des frais de garde journalier de 20 euros.
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