Vente COLLECTION DE MONSIEUR MAURICE ROGER SUR LE THEME DE LA MYCOLOGIE ET DIVERS (DONT BOURGOGNE) chez Kahn & Associés : 153 lots
22 mai 2022 à 11:00 22/05/22  -  153 lots

COLLECTION DE MONSIEUR MAURICE ROGER SUR LE THEME DE LA MYCOLOGIE ET DIVERS (DONT BOURGOGNE) chez Kahn & Associés

Kahn & Associés 26 Rue Jouffroy d'Abbans 75017 Paris FR
Vente terminée
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Kahn & Associés : COLLECTION DE MONSIE... 22 mai 2022 à 11:00 - Terminée  
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Informations sur la vente

26 Rue Jouffroy d'Abbans 75017 Paris
Le 22 Mai à 11h00
INFORMATIONS SUR LA VENTE

FRAIS VOLONTAIRE : 30 % TTC

Expert : Monsieur MAURICE IMBERT : 06.86.57.67.32/ maurice.imbert@yahoo.fr

Merci de laisser vos ordres avant 10h30 le 22 mai 2022.



EXPOSITION : Le vendredi 20 mai 2022 de 10h00 à 17h00 chez PARIS EST ENCHERES, 19 avenue ROBERT SCHUMANN 93330 NEUILLY SUR MARNE







DELIVRANCE DES LOTS : PARIS EST ENCHERES, 19 avenue ROBERT SCHUMANN 93330 NEUILLY SUR MARNE. de 9h30 à 12h et de 14h à 17h (sur RDV au 01.43.00.97.84).



5 jours ouvrés de gratuités de magasinage. (Ferme pour le Pont de l'Ascension).Les tarifs et conditions de magasinage sont disponibles sur simple demande à : contact@kahnetassocies.com



« Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé auprès de KAHN & ASSOCIES et/ou SELAS DAVID KAHN ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au Fichier TEMIS. »

Cadre juridique

Vente volontaire

Frais de vente

Les frais par défaut pour cette vente s’élèvent à 30% TTC

Date d’exposition

  • Du 20 au 20 mai 2022
    • 19 Av. Robert Schumann, 93330 Neuilly-sur-Marne, France

Crédit photos

Contacter la maison de vente.

Informations complémentaires

Nombre de lots
153 lots

Conditions particulières
NFORMATIONS SUR LA VENTE
FRAIS VOLONTAIRE : 30 % TTC
Expert : Monsieur MAURICE IMBERT : 06.86 57.67.32 / maurice.imbert@yahoo.fr



DELIVRANCE DES LOTS : PARIS EST ENCHERES, 19 avenue ROBERT SCHUMANN 93330 NEUILLY SUR MARNE. de 9h30 à 12h et de 14h à 17h (sur RDV au 01.43.00.97.84).

5 jours ouvrés de gratuités de magasinage. (Ferme pour le Pont de l'Ascension). Les tarifs et conditions de magasinage sont disponibles sur simple demande à : contact@kahnetassocies.com

« Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé auprès de KAHN & ASSOCIES et/ou SELAS DAVID KAHN ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au Fichier TEMIS. »
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Conditions de réglement
PAIEMENT

La vente étant conduite en euros, le règlement des objets, ainsi que celui des taxes s’y appliquant, sera effectué dans la même monnaie Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants :

- Par carte bancaire sur notre site sécurisé dans l'onglet paiement : www kahnetassocies.com - Par carte bancaire à l'étude : VISA et MASTERCARD.

- Par chèque bancaire certifié en euros avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité (jusqu'à 500€). Remise des lots après l’encaissement du chèque (compter entre 3 semaines et un mois).

- Par virement bancaire en euros : RIB sur chaque bordereau.

- En espèces : - jusqu’à 1 000 euros frais et taxes comprises pour les ressortissants français et les professionnels. - jusqu’à 15 000 euros frais et taxes comprises pour les ressortissants étrangers et non professionnels sur présentation de leur domiciliation fiscale.



-Exonération de TVA : L’étude KAHN & ASSOCIES ne délivrera des bordereaux hors taxes en exonération de TVA, en vue d’expédition intracommunautaire ou d’exportation, lorsque les conditions légales d’exonération seront réunies

DÉFAUT DE PAIEMENT

Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères

NOTICE D’INFORMATION

KAHN & ASSOCIES et/ou SELAS DAVID KAHN est abonné au Service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères (« Fichier TEMIS ») mis en œuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), société anonyme à directoire, ayant son siège social sis à (75009) Paris, 37 rue de Châteaudun, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 437 868 425.

Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé après de KAHN & ASSOCIES et/ou SELAS DAVID KAHN ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS.

(1) Finalité et base légale du Fichier TEMIS

Le Fichier TEMIS recense les incidents de paiement des bordereaux d’adjudication (retards et défauts de paiement), quel que soit le mode de participation des enchérisseurs (présentiel ou à distance) et peut être consulté par toutes les structures de ventes aux enchères opérant en France et abonnées au service.

L'enchérisseur est informé qu'à défaut de régularisation de son bordereau d'adjudication dans le délai mentionné sur le bordereau, une procédure d'inscription audit fichier pourra être engagée par KAHN & ASSOCIES et/ou SELAS DAVID KAHN.

La mise en œuvre du Fichier TEMIS et son utilisation par KAHN & ASSOCIES et/ou SELAS DAVID KAHN est nécessaire aux fins de l’intérêt légitime des abonnés au Service TEMIS de prévenir les impayés et sécuriser ainsi les ventes aux enchères.

(2) Organismes autorisés à consulter le Fichier TEMIS (destinataires)

Le Fichier TEMIS peut être consulté par toute structure de vente abonnée (professionnels et sociétés habilités à diriger des ventes de meubles aux enchères publiques conformément à la réglementation applicable et notamment aux prescriptions du Titre II " Des ventes aux enchères " du Livre III du Code de commerce (ci-après les « Professionnels Abonnés »)), souhaitant se prémunir contre les impayés et sécuriser ainsi la participation aux ventes aux enchères qu’ils organisent. La liste des abonnés au Service TEMIS est consultable sur le site www.interencheres.com, menu « Acheter aux enchères », rubrique « Les commissaires-priseurs ».

(3) Conséquence d’une inscription au Fichier TEMIS

Dans le cas où un enchérisseur est inscrit au fichier TEMIS, KAHN & ASSOCIES et/ou SELAS DAVID KAHN pourra conditionner l’accès aux ventes aux enchères qu’elle organise à l’utilisation de moyens de paiement ou garanties spécifiques ou refuser temporairement la participation des enchérisseurs aux ventes aux enchères pour lesquels ces garanties ne peuvent être mises en œuvre.

L’inscription au fichier TEMIS pourra avoir pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’enchérisseur auprès des professionnels abonnés au service TEMIS. Elle entraîne par ailleurs la suspension temporaire de l’accès au service « live » de la plateforme www.interencheres.com gérée par CPM, conformément aux conditions générales d’utilisation de cette plateforme.

(4) Durée d’inscription

Les enchérisseurs sont informés du fait que la durée de l'inscription sur le Fichier TEMIS est déterminée par le nombre de bordereaux d'adjudications restés impayés auprès des Professionnels Abonnés au Fichier TEMIS, par leurs montants cumulés et par leur régularisation ou non. La durée de l’inscription au Fichier TEMIS est réduite si l’Enchérisseur régularise l’ensemble des Incidents de paiement. Elle est augmentée lorsque l’enchérisseur est concerné par plusieurs bordereaux impayés inscrits au Fichier TEMIS.

L’inscription d’un bordereau d’adjudication en incident de paiement est supprimée automatiquement au maximum à l’issue d’une durée de 24 mois lorsque l’enchérisseur ne fait l’objet que d’une seule inscription, et de 36 mois lorsque l’enchérisseur fait l'objet de plusieurs inscriptions.

(5) Responsabilités

Pour l’application de la législation en matière de protection des données personnelles, CPM et KAHN & ASSOCIES et/ou SELAS DAVID KAHN ont tous deux la qualité de responsable de traitement.

CPM est responsable de la mise en œuvre du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la collecte de données auprès des abonnés, la mutualisation et la diffusion des données à caractère personnel qui y sont recensées, ainsi que la sécurité du système d’information hébergeant le Fichier TEMIS.

KAHN & ASSOCIES et/ou SELAS DAVID KAHN, en tant qu’abonné est responsable de son utilisation du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la communication des données à caractère personnel relatives aux adjudicataires à CPM en vue de l’inscription au Fichier TEMIS, la vérification de l’exactitude et la mise à jour des données, la consultation, ainsi que la réutilisation des informations du Fichier TEMIS

(6) Droits des personnes

Les enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier ou contester leur inscription peuvent adresser leurs demandes par écrit en justifiant de leur identité par la production d’une copie d’une pièce d’identité :

- Pour les inscriptions réalisées par KAHN & ASSOCIES et/ou SELAS DAVID KAHN: par écrit auprès de : KAHN & ASSOCIES et/ou SELAS DAVID KAHN 26 rue Jouffroy d’Abbans 75017 PARIS : 01.47.70.82.66 ou sur contact@kahnetassocies.com

- Pour les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels Abonnés : par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia 37 rue de Châteaudun, 75009 Paris, ou par e-mail contact@temis.auction.

Toute demande tendant à l’exercice des droits d’effacement, de limitation, d’opposition dont dispose l’Enchérisseur en application de la législation en matière de protection des données personnelles, ainsi que toute autre contestation d’une inscription doit être adressée au Professionnel à l’origine de l’inscription qui effectuera une demande de mise à jour auprès de CPM. En cas de difficultés, l’enchérisseur a la faculté de saisir CPM en apportant toute précision et tout document justificatif afin que CPM puisse instruire sa réclamation.

L’enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) [3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, www.cnil.fr] d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS.

Pour en savoir plus concernant le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter la politique de confidentialité de CPM accessible sur www.temis.auction.

(7) Coordonnées de l’Enchérisseur

Les notifications importantes relatives aux suites de l’adjudication seront adressées à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse postale déclarée par l’enchérisseur auprès de la structure lors de l’adjudication. L’enchérisseur doit informer KAHN & ASSOCIES et/ou SELAS DAVID KAHN de tout changement concernant ses coordonnées de contact.
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Informations Maison de vente

Kahn & Associés

15, rue de Tocqueville 75017 Paris France
01 47 70 82 66

contact@kahnetassocies.com

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