Vente Importante Vente Publique Cataloguée d'Objets d'Art - Partie 2 chez Hôtel des Ventes Mosan : 189 lots
13 juin 2019  -  189 lots

Importante Vente Publique Cataloguée d'Objets d'Art - Partie 2 chez Hôtel des Ventes Mosan

Hôtel des Ventes Mosan Hôtel des ventes de Mosan - 9 rue du Nord Belge 4020 Liege BE
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Hôtel des Ventes Mosan : Importante Vente Publique Cataloguée d'Objets d'Art - Partie 2 13 juin 2019  
Hôtel des Ventes Mosan : Importante Vente Publique Cataloguée d'Objets d'Art - Partie 2 13 juin 2019  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Informations sur la vente

Hôtel des ventes de Mosan - 9 rue du Nord Belge 4020 Liege
Le 13 Juin a 19h30
Lots de 198 à 386

Frais de vente : 20% TTC

Exposition le jour de la vente sur rendez-vous uniquement

Experts :
Tableaux modernes : Lionel NAGANT de DEUXCHAISNES
Art Oriental : Maxence NAGANT de DEUXCHAISNES
Rédaction du catalogue : Wivine AWOUTERS
Photographie/layout : Matthieu TOUSSAINT

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter M. Matthieu Toussaint à la maison de ventes au +32 4 341 39 19 ou par email info@hvm.be

Informations Maison de vente

Hôtel des Ventes Mosan

9 rue du Nord Belge 4020 Liège Belgique
+32 4 344 91 70

info@hvm.be

Date d'exposition

Samedi 8 juin 2019 de 10h à 18h
Dimanche 9 juin 2019 de 10h à 18h
Lundi 10 juin 2019 de 10h à 18h
Mardi 11 juin 2019 de 10h à 18h

Conditions de vente

Conditions de vente
1. Définition
Par HOTEL DES VENTES MOSAN S A. on entend dans le texte qui suit la Société Anonyme HOTEL DES VENTES MOSAN, ses administrateurs, son personnel et ses agents

2. Application et dérogation
Les présentes conditions s’appliquent à tout dépôt et à toute vente.
Le vendeur est censé les accepter par le seul fait du dépôt des biens.
L’acheteur est censé les accepter par le seul fait de sa participation à la vente.
Toute dérogation à ces conditions n’est opposable à l’HOTEL DES VENTES MOSAN S.A. que moyennant confirmation écrite de sa part.
Attribution de compétence Toutes les contestations auxquelles un dépôt ou une vente pourrait donner lieu seront exclusivement soumises à la juridiction des tribunaux de LIEGE.

Conditions relatives à l’acheteur
1. L’acheteur
L’acheteur est la personne à qui un lot est adjugé.
En cas de contestation, seul l’huissier de justice présent peut décider que le lot sera recrié.
Tout acheteur est réputé, vis-à-vis de l’HOTEL DES VENTES MOSAN S.A., agir en son nom personnel, même pour les lots qu’il aurait acquis en qualité de mandataire.
L’acheteur communiquera à l’HOTEL DES VENTES MOSAN S.A. son nom, son adresse et éventuellement sa carte d’identité ou son passeport, de même que tout renseignement, notamment d’ordre bancaire, qui serait demandé par l’HOTEL DES VENTES MOSAN S.A

2. Les enchères
L’HOTEL DES VENTES MOSAN S.A. a le droit de refuser toute enchère inférieure à 5 % de l’enchère précédente.

3. Prix de vente et droit de suite
L’acheteur paiera à l’HOTEL DES VENTES MOSAN S.A. le prix d’adjudication augmenté de 20 % de frais pour
les ventes cataloguées et 25 % de frais pour les ventes bourgeoises. Conformément à la loi du 30 juin 1994 frappant d’un droit les ventes publiques d’oeuvres d’art au profit des artistes et auteurs des oeuvres vendues, l’acheteur devra payer en sus du prix de vente un droit de suite qui s’élève à 4 % sur les oeuvres vendues à un prix de 2000€ et plus.
Le droit de suite s’éteint lorsque l’artiste est décédé depuis plus de 70 ans.

4. Paiement - Facturation - TVA
Dès l’adjudication du lot à un acheteur, les risques passent à sa charge et il est tenu d’en payer le prix. Le paiement
se fait au comptant et en monnaie belge.
L’HOTEL DES VENTES MOSAN S.A. accepte les chèques certifiés par une banque belge.
La demande de facturation doit être faite au plus tard avant le cinquième jour de la semaine qui suit la vente.
La TVA est incluse dans le prix de vente.

5. Retrait des lots
Les lots ne sont pas enlevés pendant la vente.
Ils peuvent l’être directement à l’issue de celle-ci et après complet paiement. Ils doivent l’être dans les cinq jours ouvrables qui suivent la vente et après complet paiement.
Tout lot non enlevé dans le délai fixé sera entreposé aux frais de l’acheteur.
L’HOTEL DES VENTES MOSAN S.A. ne pourra être tenu responsable des pertes ou dommages encourus aux
lots, même en cas de négligence de sa part. Le transport des lots est à la charge de l’acheteur et l’HOTEL DES VENTES MOSAN S.A. n’est pas responsable des dégâts et dommages qui se produiraient lors de l’emballage, la
manutention ou le transport des lots achetés.

6. Non paiement ou non retrait des lots
En cas de défaut de paiement du lot et/ou d’enlèvement dans le délai fixé, l’acheteur sera redevable sans mise en demeure préalable, d’un intérêt de retard de 2% par mois, à dater de la fin du délai d’enlèvement. En outre, l’HOTEL
DES VENTES MOSAN S.A. est autorisé à prendre, à son choix et sous réserve de tous autres droits et actions, après mise en demeure recommandée, le ou les mesures suivantes :
- entreposer le lot, l’assurer aux frais de l’acheteur et ne le lui délivrer qu’après complet paiement;
- contraindre judiciairement l’acheteur au paiement et/ ou à l’enlèvement du lot, le cas échéant sous peine
d’astreinte;
- annuler la vente du lot et éventuellement d’autres lots acquis lors de la vente ou de ventes précédentes;
- remettre le lot en vente publique, tout déficit par rapport à la première vente étant à la charge de l’acheteur
défaillant, de même que les frais inhérents à la revente, l’acheteur défaillant ne pouvant réclamer quoi que ce soit en cas de boni à la revente;
- garder tout autre lot vendu lors de la même vente ou lors de ventes antérieures jusqu’à ce que le montant total ait été payé;
- vendre tout bien qui appartiendrait à l’acheteur et serait en dépôt à l’HOTEL DES VENTES MOSAN S.A., la somme ainsi récoltée étant affectée au paiement des montants dus par l’acheteur; - refuser toute enchère ultérieure faite par l’acheteur défaillant ou en son nom.

7. Description des lots
Les lots sont mis en vente avec leurs imperfections, leurs défauts et leurs erreurs éventuelles de description.
L’HOTEL DES VENTES MOSAN S.A. n’est pas responsable des erreurs du client dans l’indication du numéro du lot qu’il veut acquérir.
Si deux ordres d’achat portent sur le même lot pour le même montant, préférence sera donnée à l’ordre arrivé en premier.
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