01 décembre 2019  -  250 lots

L'esprit du XIXe siècle (Fontainebleau) chez Osenat

Osenat Hôtel des Ventes - 9-11, rue Royale 77300 Fontainebleau FR
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Osenat : L'esprit du XIXe siècle (Fontainebleau) 01 décembre 2019  
Osenat : L'esprit du XIXe siècle (Fontainebleau) 01 décembre 2019  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Informations sur la vente

Hôtel des Ventes - 9-11, rue Royale 77300 Fontainebleau
Le 01 Decembre a 14h00
Directeur du Département :
Caroline CUNY
Département XIXème Siècle
+ 33 (0)1 80 81 90 15
c.cuny@osenat.com


Frais de vente : 25%TTC


Pour tout renseignement, veuillez contacter à la Maison de Ventes au 01 64 22 27 62, contact@osenat.com

Informations Maison de vente

Osenat

5, rue Royale 77300 Fontainebleau France
33 (0)1.64.22.27.62

contact@osenat.com

Date d'exposition

Vendredi 29 novembre 14h à 18h, Samedi 30 novembre 10h à 18h, Dimanche 1er décembre 10h à 12h

Conditions de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La vente est soumise à la législation française et aux conditionsimprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiezattentivement les pages qui suivent Les pages qui suivent donnentégalement des informations utiles sur la manière d’acheter auxenchères. Notre équipe se tient à votre disposition pour vousrenseigner et vous assister.COMMISSION ACHETEURL’acheteur paiera au profit de , en sus du prixd’adjudication, une commission d’achat de 20,83 % HT (soit 25 % TTC) sur une tranche jusqu’à 500 000 euros et de 15 % HT (soit 18 % TTC) à partir de 500 000 euros.TVARemboursement de la TVA en cas d’exportation en dehors de l’Union EuropéenneToute TVA facturée sera remboursée au personnes non résidentesde l’Union Européenne à condition qu’elles en fassent la demandeécrite au service comptable dans un délai de 3 mois après la vente,et sur présentation de l’exemplaire 3 du document douanierd’exportation (DAU) sur lequel Osenat devra figurer commeexpéditeur et l’acheteur comme destinataire. L’exportation doitintervenir dans les délais légaux et un maximum de 3 mois àcompter de la date de la vente.1. AVANT LA VENTECaractère indicatif des estimationsLes estimations faites avant la vente sont fournies à titre indicatif.Toute offre dans la fourchette de l’estimation basse et del’estimation haute a des chances raisonnables de succès. Nousvous conseillons toutefois de nous consulter avant la vente car lesestimations peuvent faire l’objet de modifications.L’état des lotsNous sommes à votre disposition pour vous fournir un rapportdétaillé sur l’état des lots. Tous les biens sont vendus tels quelsdans l’état où ils se trouvent au moment de la vente avec leursimperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possiblerelativement aux restaurations d’usage et petits accidents.Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d’examinerchaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugementaux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa description.Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant unemesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés.Les dimensions sont données à titre indicatif. Dans le cadrede l’exposition d’avant-vente, tout acheteur potentiel aura lapossibilité d’inspecter préalablement à la vente chaque objetproposé à la vente afin de prendre connaissance de l’ensemblede ses caractéristiques, de sa taille ainsi que de ses éventuellesréparations ou restaurations.Exposition avant la venteL’exposition précédent la vente est ouverte à tous et n’est soumiseà aucun droit d’entrée. Soucieuse de votre sécurité dans seslocaux, la Société Osenat s’efforce d’exposer les objets de lamanière la plus sûre. Toute manipulation d’objet non superviséepar le personnel de la Société Osenat se fait à votre propre risque.2. LES ENCHÈRESLes enchères peuvent être portées en personne ou par téléphoneou par l’intermédiaire d’un tiers (les ordres étant dans ce dernier castransmis par écrit ou par téléphone). Les enchères seront conduitesen euros. Un convertisseur de devises sera visible pendant lesenchères à titre purement indicatif, seul le prix en euros faisant foi.Comment enchérir en personnePour enchérir en personne dans la salle, il est recommandé dese faire enregistrer et obtenir une raquette numérotée avantque la vente aux enchères ne commence. Vous devrez présenterune pièce d’identité et des références bancaires. La raquetteest utilisée pour indiquer vos enchères à la personne habilitéeà diriger la vente pendant la vente. Si vous voulez devenirl’acheteur d’un lot, assurez-vous que votre raquette est bienvisible de la personne habilitée à diriger la vente et que c’estbien votre numéro qui est cité. S’il y a le moindre doute quantau prix ou quant à l’acheteur, attirez immédiatement l’attentionde la personne habilitée à diriger la vente. Tous les lots vendusseront facturés au nom et à l’adresse figurant sur le bordereaud’enregistrement de la raquette, aucune modification ne pourraêtre faite. En cas de perte de votre raquette, merci d’en informerimmédiatement l’un des clercs de la vente. A la fin de chaquesession de vente, vous voudrez bien restituer votre raquette auguichet des enregistrements.Mandat à un tiers enchérisseurSi vous enchérissez dans la vente. vous le faites à titre personnelet nous pouvons vous tenir pour le seul responsable de cetteenchère, à moins de nous avoir préalablement avertis que vousenchérissiez au nom et pour le compte d’une tierce personne ennous fournissant un mandat régulier que nous aurons enregistré.Ordres d’achatSi vous ne pouvez pas assister à la vente aux enchères, nousserons heureux d’exécuter des ordres d’achat donnés par écrità votre nom. Vous trouverez un formulaire d’ordre d’achat à lafin de ce catalogue. Ce service est gratuit et confidentiel. Les lotssont achetés au meilleur prix, en respectant les autres enchèreset le prix de réserve. Dans le cas d’ordres identiques, le premierarrivé aura la préférence, indiquez toujours une “ limite à ne pasdépasser ”. Les offres illimitées et “ d’achat à tout prix ” ne serontpas acceptées.Les ordres d’achat doivent être donnés en euro.Les ordres écrits peuvent être :- envoyés par e-mail à contact@osenat.com- envoyés par télécopie au numéro suivant :00 33 (0)1 64 22 38 94- remis au personnel sur place- envoyés par la poste aux bureaux de la Société OsenatVous pouvez également donner des ordres d’achat partéléphone. Ils doivent être confirmés avant la vente par lettre,par fax ou par e-mail (voir ci-dessus). Dans le souci d’assurer unservice satisfaisant aux enchérisseurs, il vous est demandé devous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d’achat parécrit ou vos confirmations écrites d’ordres d’achat données partéléphone au moins 24 heures avant la vente.Enchérir par téléphoneSi vous ne pouvez être présent à la vente aux enchères, vouspouvez enchérir directement par téléphone. Étant donné que lenombre de lignes téléphoniques est limité, il est nécessaire deprendre des dispositions 24 heures au moins avant la vente pourobtenir ce service dans la mesure des disponibilités techniques.Nous vous recommandons également d’indiquer un ordred’achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nomau cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre partéléphone. Des membres du personnel sont à votre dispositionpour enchérir par téléphone pour votre compte en anglais.3. LA VENTEConditions de venteComme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie parles règles figurant dans ce catalogue. Quiconque a l’intentiond’enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuventêtre modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par desannonces faites par la personne habilitée à diriger la vente.Accès aux lots pendant la ventePar mesure de sécurité, l’accès aux lots pendant la vente serainterdit.Déroulement de la venteLa personne habilitée à diriger la vente commencera etpoursuivra les enchères au niveau qu’elle juge approprié etpeut enchérir de manière successive ou enchérir en réponse àd’autres enchères, et ce au nom et pour le compte du vendeur, àconcurrence du prix de réserve.Les indications données par sur l’existence d’unerestauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot, sontexprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentielet restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle deson expert.L’absence d’indication d’une restauration, d’un accident oud’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ouverbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt detous défaut présent, passé ou réparé. Inversement, la mention dequelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts.- L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’aprèsrèglement de l’intégralité du prix, en cas de remise d’un chèqueordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’aprèsencaissement du chèque.4. APRÈS LA VENTERésultats de la venteSi vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vosordres d’achat, veuillez s’il vous plait téléphoner :Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94ou sur internet : www.osenat.comPaiementLe paiement doit être effectué immédiatement après la vente.Le paiement peut être effectué :- Par chèque en euro ;- En espèces en euro dans les limites suivantes :- 1 000 € pour les commerçants- 1 000 € pour les particuliers français- 15 000 € pour les particuliers n’ayant pas leur domicile fiscal enFrance, sur présentation d’une pièce d’identité et d’un justificatifde domicile- Par carte de crédit : Visa ou Mastercard- Par virement en euro sur le compte :Coordonnées bancaires :HSBC FRANCETitulaire du compteOsenat9-11, RUE ROYALE7730O FONTAINEBLEAUDomiciliation : HSBC FR PARIS AUBERCode banque : 30056Code guichet : 00811No compte : 08110133135Clé RIB : 57Identification internationale :FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557SWIFT : CCFRFRPPSiret : 442 614 384 00042APE : 741AONo TVA intracommunautaire : FR 76442614384N’oubliez pas d’indiquer votre nom et le numéro de votre bordereaud’adjudication sur le formulaire de virement.Enlèvement des achatsEnlèvement des achats – Frais de stockageLes achats ne pourront être enlevés qu’après leur paiement.Tous les lots pourront être retirés pendant ou après chaque vacation,sur présentation de l’autorisation de délivrance du service comptable deOsenat.Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendrelivraison de leurs lots après la vente.Des frais de stockage seront facturés par Osenat aux acheteurs n’ayantpas retiré leurs achats 15 jours après la vente, à raison de :- 10 € par jour pour un meuble- 5 € par jour pour un objet ou un tableauExportation des biens culturels.Des certificats d’exportation pourront être nécessaires pour certainsachats et, dans certains cas, une autorisation douanière pourraégalement être requise. L’Etat français a faculté de refuser d’accorder uncertificat d’exportation au cas où le lot est réputé être un trésor national.Osenat n’assume aucune responsabilité du fait des décisionsadministratives de refus de certificat d’exportation pouvant être prises.Sont présentées ci-dessous, de manière non-exhaustive, les catégoriesd’oeuvres ou objets d’art accompagnés de leurs seuils de valeur respectifsau-dessus desquels un Certificat pour un bien culturel (dit «Passeport»)peut être requis pour que le lot puisse sortir du territoire français.Le seuil indiqué entre parenthèses est celui requis pour une demande desortie du territoire Européen, dans le cas où ce dernier diffère du premierseuil.- Peintures et tableaux en tous matériaux sur tous supports, ayant plusde 50 ans d’âge 150.000 €- Meubles et objets d’ameublement, tapis, tapisseries, horlogerie, ayantplus de 50 ans d’âge 50.000 €- Aquarelles, gouaches et pastels ayant plus de 50 ans d’âge 30.000 €- Sculptures originales ou productions de l’art statuaire originales, etcopies produites par le même procédé que l’original ayant plus de 50ans d’âge 50.000 €- Livres de plus de 100 ans d’âge 50.000 €- Véhicules de plus de 75 ans d’âge 50.000 €- Estampes, gravures, sérigraphies et lithographies originales et affichesoriginales ayant plus de 50 ans d’âge 15.000 €- Photographies, films et négatifs ayant plus de 50 ans d’âge 15.000 €- Cartes géographiques imprimées ayant plus de 100 ans d’âge 15.000 €- Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions (UE: quelle quesoit la valeur) 1.500 €- Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge provenant directementde fouilles(1)- Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge ne provenant pasdirectement de fouilles 1.500 €- Eléments faisant partie intégrante de monuments artistiques,historiques ou religieux (ayant plus de 100 ans d’âge) (1)- Archives de plus de 50 ans d’âge (UE quelle soit la valeur) 300 €(1) Pour ces catégories, la demande de certificat ne dépend pas de lavaleur de l’objet, mais de sa nature.Droit de préemptionL’Etat peut exercer sur toute vente publique d’oeuvre d’art un droit depréemption sur les biens proposés à la vente, par déclaration du ministrechargé de la Culture aussitôt prononcée l’adjudication de l’objet mis envente. L’Etat dispose d’un délai de 15 (quinze) jours à compter de la ventepublique pour confirmer l’exercice de son droit de préemption. En cas deconfirmation, l’Etat se subroge à l’adjudicataire.Indications du catalogueLes indications portées sur le catalogue sont établies par la SociétéOsenat Fontainebleau avec la diligence requise pour une société deventes volontaires de meubles aux enchères publiques, sous réservedes rectifications affichées dans la salle de vente avant l’ouverture de lavacation ou de celles annoncées par la personne habilitée à diriger lavente en début de vacation et portées sur le procès-verbal de la vente.Les indications seront établies compte tenu des informations donnéespar le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiqueset de l’opinion généralement admise des experts et des spécialistes,existantes à la date à laquelle les dites indications sont établies.Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sontobligatoires pour participer à la vente puis pour la prise en compte etla gestion de l’adjudication. Vous pouvez connaître et faire rectifier lesdonnées vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à leurtraitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée d’unecopie de votre pièce d’identité à l’opérateur de vente par courrier ou paremail. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre centralde prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel lesincidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, derectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteurconcerné auprès du Symev 15 rue Fressinet 75016 Paris.Les ordres d’achats sont une facilité pour les clients. La Société OSENAT Fontainebleau n’est pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause.

Osenat Maison de vente aux enchères - Agrément 2002-135 - Commissaire-Priseur habilité : Jean-Pierre Osenat Hôtel d'Albe, 9-11 rue Royale 77300 Fontainebleau - Tél. +33 (0)1 64 22 27 62 - contact@osenat.com

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