MAITRES ANCIENS chez Aguttes

Informations sur la vente

Cadre juridique

Vente mixte, certains lot font l’objet d’une vente judiciaire.
Veuillez vous rapprocher de la maison de vente pour plus de détails

Frais de vente

Les frais par défaut pour cette vente s’élèvent à
vente volontaire: 30% TTC / vente judiciaire: 14.28% TTC

Date d’exposition

• Du 28 au 28 juin 2022
  • 9 Rue Drouot, 75009 Paris, France
    Métros 8 & 9 : Richelieu-Drouot
• Du 27 au 27 juin 2022
  • 9 Rue Drouot, 75009 Paris, France
    Métros 8 & 9 : Richelieu-Drouot
• Du 25 au 25 juin 2022
  • 9 Rue Drouot, 75009 Paris, France
    Métros 8 & 9 : Richelieu-Drouot

Conditions de vente

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Crédit photos

Contacter la maison de vente.

Informations complémentaires

Modalité d'accès
Métros 8 & 9 : Richelieu-Drouot

Nombre de lots
96 lots

Conditions particulières
La vente sera faite au comptant et conduite en Euros.
Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, des frais de 25 % HT soit 30 % TTC jusqu’à
150 000€, puis 23% HT soit 27 6% TTC au-delà.
RÈGLEMENT DES ACHATS.
Nous recommandons vivement aux acheteurs de nous régler par carte bancaire ou par
virement bancaire.
Conformément à l’article L.321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne peut etre délivré
à l’acheteur que lorsque la société en à perçu le prix ou lorsque toute garantie lui a été
donnée sur le paiement du prix par l’acquéreur.
Moyens de paiement légaux acceptés par la comptabilité :
• Espèces : (article L.112-6 ; article L.112-8 et article L.112-8 al 2 du code monétaire et
financier)
· Jusqu’à 1 000 €
· Ou jusqu’à 15 000 € pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l’étranger (sur
présentation de passeport)
• Paiement en ligne sur (jusqu’à 10 000 €)
http://www.aguttes.com/paiement/index.jsp
• Virement : Du montant exact de la facture (les frais bancaire ne sont pas à la charge de
l’étude) provenant du compte de l’acheteur et indiquant le numéro de la facture.
Banque de Neuflize, 3 avenue Hoche 75008
Titulaire du compte : Claude AGUTTES SAS
Code Banque 30788 – Code guichet 00900
N° compte 02058690002 – Clé RIB 23
IBAN FR76 3078 8009 0002 0586 9000 223 –
BIC NSMBFRPPXXX
• Carte bancaire (sauf American Express et carte à distance)
• Chèque : (Si aucun autre moyen de paiement n’est possible)
· Sur présentation de deux pièces d’identité
· Aucun délai d’encaissement n’est accepté en cas de paiement par chèque
· La délivrance ne sera possible que vingt jours après le paiement
· Les chèques étrangers ne sont pas acceptés Lire plus

Conditions de réglement
La vente sera faite au comptant et conduite en Euros.
Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, des frais de 25 % HT soit 30 % TTC jusqu’à
150 000€, puis 23% HT soit 27 6% TTC au-delà.
RÈGLEMENT DES ACHATS.
Nous recommandons vivement aux acheteurs de nous régler par carte bancaire ou par
virement bancaire.
Conformément à l’article L.321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne peut etre délivré
à l’acheteur que lorsque la société en à perçu le prix ou lorsque toute garantie lui a été
donnée sur le paiement du prix par l’acquéreur.
Moyens de paiement légaux acceptés par la comptabilité :
• Espèces : (article L.112-6 ; article L.112-8 et article L.112-8 al 2 du code monétaire et
financier)
· Jusqu’à 1 000 €
· Ou jusqu’à 15 000 € pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l’étranger (sur
présentation de passeport)
• Paiement en ligne sur (jusqu’à 10 000 €)
http://www.aguttes.com/paiement/index.jsp
• Virement : Du montant exact de la facture (les frais bancaire ne sont pas à la charge de
l’étude) provenant du compte de l’acheteur et indiquant le numéro de la facture.
Banque de Neuflize, 3 avenue Hoche 75008
Titulaire du compte : Claude AGUTTES SAS
Code Banque 30788 – Code guichet 00900
N° compte 02058690002 – Clé RIB 23
IBAN FR76 3078 8009 0002 0586 9000 223 –
BIC NSMBFRPPXXX
• Carte bancaire (sauf American Express et carte à distance)
• Chèque : (Si aucun autre moyen de paiement n’est possible)
· Sur présentation de deux pièces d’identité
· Aucun délai d’encaissement n’est accepté en cas de paiement par chèque
· La délivrance ne sera possible que vingt jours après le paiement
· Les chèques étrangers ne sont pas acceptés Lire plus

Informations Maison de vente

Aguttes