Vente Mobilier et Objets d'Art (Fontainebleau) chez Osenat : 229 lots
23 octobre 2021 23/10/21  -  229 lots

Mobilier et Objets d'Art (Fontainebleau) chez Osenat

Osenat 9-11, rue Royale - 77300 Fontainebleau FR
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Osenat : Mobilier et Objets d... 23 octobre 2021 - Terminée  
Osenat : Mobilier et Objets d... 23 octobre 2021 - Terminée  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Informations sur la vente

9-11, rue Royale - 77300 Fontainebleau
Le 23 Octobre à 14h
Directeur du Département :
Cédric Laborde
Tél.: +33 (0)1 80 81 90 05
c.laborde@osenat.com


Pour tout renseignement, veuillez contacter la Maison de Ventes au +33 (0)1 64 22 27 62.

Frais de vente

Les frais par défaut pour cette vente s’élèvent à 25% TTC

Conditions de vente

Conditions de ventes



La vente est soumise à la législation française et aux conditions



imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez



attentivement les pages qui suivent Les pages qui suivent



donnent également des informations utiles sur la manière



d’acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition



pour vous renseigner et vous assister.





COMMISSION ACHETEUR



L'acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d'adjudication,une commission d'achat de 20,83 % HT (soit 25 % TTC) sur une tranche jusqu'à 500 000 euros et de 15 % HT (soit 18 % TTC) à partir de 500 000euros.



Interenchères Live :

• Pour les lots volontaires, catégorie meubles et objets d’art et matériel professionnel, majoration de

3% HT du prix d'adjudication (soit +3,60% TTC).

• Pour les véhicules volontaires, majoration de 35 EUR HT par véhicule (soit +42 EUR TTC

par véhicule).

La maison Osenat ne peut garantir l’efficience de ces modes d’enchères et ne peuvent être tenue

pour responsables d’un problème de connexion au service, pour quelque raison que ce soit.

En cas d'enchère LIVE simultanée ou finale d'un montant égal, il est possible que l’enchère portée en

ligne ne soit pas prise en compte si l'enchère en salle était antérieure. En toute hypothèse, c'est le

commissaire-priseur qui sera le seul juge de l'enchère gagnante et de l'adjudication sur son

procès-verbal.



Drouot Live : une commission acheteur supplémentaire de 1,5% H.T. sera ajoutée à cette commission.





TVA



Remboursement de la TVA en cas d’exportation en dehors de



l’Union Européenne



Toute TVA facturée sera remboursée au personnes non



résidentes de l’Union Européenne à condition qu’elles en fassent



la demande écrite au service comptable dans un délai de 3 mois



après la vente, et sur présentation de l’exemplaire 3 du document



douanier d’exportation (DAU) sur lequel Osenat devra figurer



comme expéditeur et l’acheteur comme destinataire.



L’exportation doit intervenir dans les délais légaux et un



maximum de 3 mois à compter de la date de la vente.





1. AVANT LA VENTE



Caractère indicatif des estimations



Les estimations faites avant la vente sont fournies à titre



indicatif. Toute offre dans la fourchette de l’estimation basse



et de l’estimation haute a des chances raisonnables de succès.



Nous vous conseillons toutefois de nous consulter avant la vente



car les estimations peuvent faire l’objet de modifications.





L’état des lots



Nous sommes à votre disposition pour vous fournir un rapport



détaillé sur l’état des lots. Tous les biens sont vendus tels quels



dans l’état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs



imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible



relativement aux restaurations d’usage et petits accidents.



Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs



d’examiner chaque lot avant la vente et de compter sur leur



propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond



à sa description. Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage



constituant une mesure conservatoire et non un vice ne seront



pas signalés. Les dimensions sont données à titre indicatif.



Dans le cadre de l’exposition d’avant-vente, tout acheteur



potentiel aura la possibilité d’inspecter préalablement à la vente



chaque objet proposé à la vente afin de prendre connaissance de



l’ensemble de ses caractéristiques, de sa taille ainsi que de ses



éventuelles réparations ou restaurations.





Exposition avant la vente



L’exposition précédent la vente est ouverte à tous et n’est



soumise à aucun droit d’entrée.



Soucieuse de votre sécurité dans ses locaux, la Société Osenat



s’efforce d’exposer les objets de la manière la plus sûre. Toute



manipulation d’objet non supervisée par le personnel de la



Société Osenat se fait à votre propre risque.





2. LES ENCHÈRES



Les enchères peuvent être portées en personne ou par téléphone



ou par l’intermédiaire d’un tiers (les ordres étant dans ce dernier



cas transmis par écrit ou par téléphone). Les enchères seront



conduites en euros. Un convertisseur de devises sera visible



pendant les enchères à titre purement indicatif, seul le prix en



euros faisant foi.





Comment enchérir en personne



Pour enchérir en personne dans la salle, il est recommandé de



se faire enregistrer et obtenir une raquette numérotée avant



que la vente aux enchères ne commence. Vous devrez présenter



une pièce d’identité et des références bancaires. La raquette



est utilisée pour indiquer vos enchères à la personne habilitée



à diriger la vente pendant la vente. Si vous voulez devenir



l’acheteur d’un lot, assurez-vous que votre raquette est bien



visible de la personne habilitée à diriger la vente et que c’est



bien votre numéro qui est cité. S’il y a le moindre doute quant



au prix ou quant à l’acheteur, attirez immédiatement l’attention



de la personne habilitée à diriger la vente. Tous les lots vendus



seront facturés au nom et à l’adresse figurant sur le bordereau



d’enregistrement de la raquette, aucune modification ne pourra



être faite. En cas de perte de votre raquette, merci d’en informer



immédiatement l’un des clercs de la vente. A la fin de chaque



session de vente, vous voudrez bien restituer votre raquette au



guichet des enregistrements.





Mandat à un tiers enchérisseur



Si vous enchérissez dans la vente. vous le faites à titre personnel



et nous pouvons vous tenir pour le seul responsable de cette



enchère, à moins de nous avoir préalablement avertis que vous



enchérissiez au nom et pour le compte d’une tierce personne



en nous fournissant un mandat régulier que nous aurons



enregistré.





Ordres d’achat



Si vous ne pouvez pas assister à la vente aux enchères, nous



serons heureux d’exécuter des ordres d’achat donnés par écrit



à votre nom. Vous trouverez un formulaire d’ordre d’achat à la



fin de ce catalogue. Ce service est gratuit et confidentiel. Les lots



sont achetés au meilleur prix, en respectant les autres enchères



et le prix de réserve. Dans le cas d’ordres identiques, le premier



arrivé aura la préférence, indiquez toujours une “ limite à ne pas



dépasser ”. Les offres illimitées et “ d’achat à tout prix ” ne seront



pas acceptées.





Les ordres d’achat doivent être donnés en euro.





Les ordres écrits peuvent être :



- envoyés par e-mail à contact@osenat.com



- envoyés par télécopie au numéro suivant :





00 33 (0)1 64 22 38 94





- remis au personnel sur place



- envoyés par la poste aux bureaux de la Société Osenat





Vous pouvez également donner des ordres d’achat par



téléphone. Ils doivent être confirmés avant la vente par lettre,



par fax ou par e-mail (voir ci-dessus). Dans le souci d’assurer un



service satisfaisant aux enchérisseurs, il vous est demandé de



vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d’achat par



écrit ou vos confirmations écrites d’ordres d’achat données par



téléphone au moins 24 heures avant la vente.





Enchérir par téléphone



Si vous ne pouvez être présent à la vente aux enchères, vous



pouvez enchérir directement par téléphone. Étant donné que le



nombre de lignes téléphoniques est limité, il est nécessaire de



prendre des dispositions 24 heures au moins avant la vente pour



obtenir ce service dans la mesure des disponibilités techniques.



Nous vous recommandons également d’indiquer un ordre



d’achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom



au cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre par



téléphone. Des membres du personnel sont à votre disposition



pour enchérir par téléphone pour votre compte en anglais.





3. LA VENTE



Conditions de vente



Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par



les règles figurant dans ce catalogue. Quiconque a l’intention



d’enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent



être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des



annonces faites par la personne habilitée à diriger la vente.



Accès aux lots pendant la vente; Par mesure de sécurité, l’accès



aux lots pendant la vente sera interdit.





Déroulement de la vente



La personne habilitée à diriger la vente commencera et



poursuivra les enchères au niveau qu’elle juge approprié et



peut enchérir de manière successive ou enchérir en réponse à



d’autres enchères, et ce au nom et pour le compte du vendeur, à



concurrence du prix de réserve.



- Les indications données par Osenat sur l'existence d'une restauration, d'un accident ou d'un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection par l'acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert.



L'absence d'indication d'une restauration, d'un accident ou d'un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n'implique nullement qu'un bien soit exempt de tous défaut présent, passé ou réparé. Inversement, la mention de quelque défaut n'implique pas l'absence de tous autres défauts.



- L'adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu'après règlement de l'intégralité du prix, en cas de remise d'un chèque ordinaire, seul l'encaissement du chèque vaudra règlement. Osenat se réserve le droit de ne délivrer le lot qu'après encaissement du chèque.





4. APRÈS LA VENTE



Résultats de la vente



Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos



ordres d’achat, veuillez s’il vous plait téléphoner :



Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62



Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94



ou sur internet : www.osenat.com





Paiement



Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente.



Le paiement peut être effectué :



- Par chèque en euro ;



- En espèces en euro dans les limites suivantes :



- 1 000 euros pour les commerçants



- 1 000 euros pour les particuliers français



- 15 000 euros pour les particuliers n’ayant pas leur domicile



fiscal en France, sur présentation d’une pièce d’identité et d’un



justificatif de domicile



- Par carte de crédit : Visa ou Mastercard



- Par virement en euro sur le compte :





Coordonnées bancaires :





HSBC FRANCE



Titulaire du compte



Osenat



5, RUE ROYALE



7730O FONTAINEBLEAU



Domiciliation : HSBC FR PARIS AUBER



Code banque : 30056



Code guichet : 00811



No compte : 08110133135



Clé RIB : 57





Identification internationale :



FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557



SWIFT : CCFRFRPP



Siret : 442 614 384 00042



APE : 741AO



No TVA intracommunautaire : FR 76442614384



N’oubliez pas d’indiquer votre nom et le numéro de votre



bordereau d’adjudication sur le formulaire de virement.





Enlèvement des achats



Enlèvement des achats – Frais de stockage



Les achats ne pourront être enlevés qu’après leur paiement.



Tous les lots pourront être retirés pendant ou après chaque



vacation, sur présentation de l’autorisation de délivrance du



service comptable de Osenat.



Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendre



livraison de leurs lots après la vente.



Des frais de stockage seront facturés par Osenat aux acheteurs



n’ayant pas retiré leurs achats 15 jours après la vente, à raison de :



- 10 € par jour pour un meuble



- 5 € par jour pour un objet ou un tableau





Exportation des biens culturels.



Des certificats d’exportation pourront être nécessaires pour



certains achats et, dans certains cas, une autorisation douanière



pourra également être requise. L’Etat français a faculté de



refuser d’accorder un certificat d’exportation au cas où le lot est



réputé être un trésor national.



Osenat n’assume aucune responsabilité du fait des décisions



administratives de refus de certificat d’exportation pouvant être



prises. Sont présentées ci-dessous, de manière non-exhaustive,



les catégories d’oeuvres ou objets d’art accompagnés de leurs



seuils de valeur respectifs au-dessus desquels un Certificat pour



un bien culturel (dit «Passeport») peut être requis pour que le lot



puisse sortir du territoire français.





Le seuil indiqué entre parenthèses est celui requis pour une



demande de sortie du territoire Européen, dans le cas où ce



dernier diffère du premier seuil.



- Peintures et tableaux en tous matériaux sur tous supports,



ayant plus de 50 ans d’âge 150.000 euros



- Meubles et objets d’ameublement, tapis, tapisseries, horlogerie,



ayant plus de 50 ans d’âge 50.000 euros



- Aquarelles, gouaches et pastels ayant plus de 50 ans d’âge



30.000 euros



- Sculptures originales ou productions de l’art statuaire



originales, et copies produites par le même procédé que



l’original ayant plus de 50 ans d’âge



50.000 euros



- Livres de plus de 100 ans d’âge



50.000 euros



- Véhicules de plus de 75 ans d’âge



50.000 euros



- Estampes, gravures, sérigraphies et lithographies originales et



affiches originales ayant plus de 50 ans d’âge



15.000 euros



- Photographies, films et négatifs ayant plus de 50 ans d’âge



15.000 euros



- Cartes géographiques imprimées ayant plus de 100 ans d’âge



15.000 euros



- Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions



(UE: quelle que soit la valeur)



1.500 euros



- Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge provenant



directement de fouilles (1)



- Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge ne provenant



pas directement de fouilles 1.500 euros



- Eléments faisant partie intégrante de monuments artistiques,



historiques ou religieux (ayant plus de 100 ans d’âge) (1)



- Archives de plus de 50 ans d’âge (UE quelle soit la valeur)



300 euros



(1) Pour ces catégories, la demande de certificat ne dépend pas



de la valeur de l’objet, mais de sa nature.





Droit de préemption



L’Etat peut exercer sur toute vente publique d’oeuvre d’art



un droit de préemption sur les biens proposés à la vente, par



déclaration du ministre chargé de la Culture aussitôt prononcée



l’adjudication de l’objet mis en vente.



L’Etat dispose d’un délai de 15 (quinze) jours à compter de la vente



publique pour confirmer l’exercice de son droit de préemption.



En cas de confirmation, l’Etat se subroge à l’adjudicataire.



Indications du catalogue



Les indications portées sur le catalogue sont établies par la



Société Osenat Fontainebleau avec la diligence requise pour



une société de ventes volontaires de meubles aux enchères



publiques, sous réserve des rectifications affichées dans la salle



de vente avant l’ouverture de la vacation ou de celles annoncées



par la personne habilitée à diriger la vente en début de vacation



et portées sur le procès-verbal de la vente.



Les indications seront établies compte tenu des informations



données par le vendeur, des connaissances scientifiques,



techniques et artistiques et de l’opinion généralement admise



des experts et des spécialistes, existantes à la date à laquelle les



dites indications sont établies.



Les ordres d’achats sont une facilité pour les clients. La Société OSENAT Fontainebleau n’est pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause.









Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont obligatoires pour participer à la vente puis pour la prise en compte et la gestion de l’adjudication. Vous pouvez connaître et faire rectifier les données vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à leur traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité à l’opérateur de vente par courrier ou par email. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription.





Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 Paris.

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Crédit photos

Michel Bury, Studio Sebert

Informations Maison de vente

Osenat

5, rue Royale 77300 Fontainebleau France
33 (0)1.64.22.27.62

contact@osenat.com

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