du 31 octobre au 15 novembre 2016  -  678 lots

Photographies Russes et Soviétiques dont certaines Rodtchenko et Photographies par Robert MacPherson chez DIGARD AUCTION

DIGARD AUCTION Vente Online 75009 Paris FR
Du 31 Octobre au 01 Janvier 01h

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DIGARD AUCTION : Photographies Russes et Soviétiques dont certaines Rodtchenko et Photographies par Robert MacPherson du 31 octobre au 15 novembre 2016   Fermeture des enchères le 15 novembre 2016 – adjudication du 1er lot : 01h00
DIGARD AUCTION : Photographies Russes et Soviétiques dont certaines Rodtchenko et Photographies par Robert MacPherson du 31 octobre au 15 novembre 2016   Fermeture des enchères le 15 novembre 2016 – adjudication du 1er lot : 01h00
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Informations sur la vente

Vente Online 75009 Paris
Du 31 Octobre au 01 Janvier 01h
Vente Online jusqu'au 15 novembre à 15h00

Exposition publique :
Jeudi 10 novembre de 10h à 18h à la galerie 75 Faubourg 75 rue du Faubourg Saint Honoré 75008

Expert :
Madame Viviane ESDERS

Frais de vente : 23%TTC


Pour tout renseignement, veuillez contacter Gwenola Le Cloirec au 01 48 00 99 89, contact@digard.com

Informations Maison de vente

DIGARD AUCTION

17, rue Drouot 75009 Paris France
01 48 00 99 89

contact@digard.com

Date d'exposition

Voir ci-dessous

Conditions de vente

Conditions de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Les rapports entre DIGARD M.V V. et l’acquéreur sont soumis aux présentes dispositions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux qui seront mentionnés au procès verbal de vente.DIGARD M.V.V. est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L312-4 et suivants du Code de commerce.En cette qualité DIGARD M.V.V. agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur.

1 – Le bien mis en vente
Les acquereurs potentiels sont invites a examiner les biens pouvant les interesser avant la vente aux encheres, et notamment pendant les expositions.DIGARD M.V.V. se tient a la disposition des acquereurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’etat des lots.Les descriptions des lots (y compris les caracteristiques telles que les dimensions, les coloris) resultant du catalogue, des rapports, des etiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que l’expression par DIGARD M.V.V. de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait.Les photographies ne sont pas contractuelles.La maison de vente se reserve le droit d’apporter des modifications ou des complements d’informations a la description des lots.Elles seront annoncees durant l’exposition, lors de l’enregistrement des ordres d’achat et lors des ventes.Les indications donnees par DIGARD M.V.V.sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot, sont exprimees pour faciliter son inspection par l’acquereur potentiel et restent soumises a son appreciation personnelle ou a celle de son expert.L’absence d’indication d’une restauration d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les etiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout defaut present, passe ou repare.Inversement la mention de quelque defaut n’implique pas l’absence de tous autres defauts.Les lots sont vendus en l’etat.Aucun rapport de condition ne sera etabli.Les estimations sont fournies a titre purement indicatif et elles ne peuvent etre considerees comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estime ou meme a l’interieur de la fourchette d’estimations.Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie.Les estimations peuvent etre fournies en plusieurs monnaies ; les conversions peuvent a cette occasion etre arrondies differemment des arrondissements legaux.

2 – La vente
En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquereurs potentiels sont invites a se faire connaitre aupres de DIGARD M.V.V. avant la vente, afin de permettre l’enregistrement de leurs donnees personnelles.DIGARD M.V.V. se reserve le droit de demander a tout acquereur potentiel de justifier de son identite ainsi que de ses references bancaires et d’effectuer un deposit.DIGARD M.V.V. se reserve d’interdire l’acces a la salle de vente de tout acquereur potentiel pour justes motifs.Toute personne qui se porte encherisseur s’engage a regler personnellement et immediatement le prix d’adjudication augmente des frais a la charge de l’acquereur et de tous impots ou taxes qui pourraient etre exigibles.Tout encherisseur est cense agir pour son propre compte sauf denonciation prealable de sa qualite de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptee par DIGARD M.V.V. Le mode normal pour encherir consiste a etre present dans la salle de vente.Toutefois DIGARD M.V.V. pourra accepter gracieusement de recevoir des encheres par telephone d’un acquereur potentiel qui se sera manifeste avant la vente.DIGARD M.V.V. ne pourra engager sa responsabilite notamment si la liaison telephonique n’est pas etablie, est etablie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives a la reception des encheres par telephone.A toutes fins utiles, DIGARD M.V.V. se reserve le droit d’enregistrer les communications telephoniques durant la vente.Les enregistrements seront conserves jusqu’au reglement du prix, sauf contestation.DIGARD M.V.V. pourra accepter gracieusement d’executer des ordres d’encherir qui lui auront ete transmis avant la vente, pour lesquels elle se reserve le droit de demander un deposit de garantie et qu’elle aura acceptes.Si le lot n’est pas adjuge a cet encherisseur, le deposit de garantie sera renvoye sous 72h.Si DIGARD M.V.V. recoit plusieurs ordres pour des montants d’encheres identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera prefere.DIGARD M.V.V. ne pourra engager sa responsabilite notamment en cas d’erreur ou d’omission d’execution de l’ordre ecrit.Dans l’hypothese ou un prix de reserve aurait ete stipule par le vendeur, DIGARD M.V.V. se reserve le droit de porter des encheres pour le compte du vendeur jusqu’a ce que le prix de reserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorise a porter lui-meme des encheres directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de reserve ne pourra pas depasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifie publiquement avant la vente.DIGARD M.V.V. dirigera la vente de facon discretionnaire, en veillant a la liberte des encheres et a l’egalite entre l’ensemble des encherisseurs, tout en respectant les usages etablis.DIGARD M.V.V. se reserve de refuser toute enchere, d’organiser les encheres de la facon la plus appropriee, de deplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de reunir ou de separer des lots.En cas de contestation DIGARD M.V.V. se reserve de designer l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente.Sous reserve de la decision de la personne dirigeant la vente pour DIGARD M.V.V., l’adjudicataire sera la personne qui aura porte l’enchere la plus elevee pourvu qu’elle soit egale ou superieure au prix de reserve, eventuellement stipule.Le coup de marteau materialisera la fin des encheres et le prononce du mot ? adjuge ? ou tout autre equivalent entrainera la formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier encherisseur retenu.L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’apres reglement de l’integralite du prix.En cas de remise d’un cheque ordinaire, seul l’encaissement du cheque vaudra reglement.Pour faciliter les calculs des acquereurs potentiels, DIGARD M.V.V. pourra etre conduit a utiliser a titre indicatif un systeme de conversion de devises.Neanmoins les encheres ne pourront etre portees en devises et les erreurs de conversion ne pourront engager la responsabilite de DIGARD M.V.V.

3 – L’exécution de la vente
En sus du prix de l’adjudication, l’adjudicataire (acheteur) devra acquitter par lot et par tranche degressive les commissions et taxes suivantes : Lots en provenance de la CEE : La vente sera faite au comptant et conduite en Euros.Les acquéreurs paieront en sus du prix d’adjudication des frais de : • 22 % + TVA > 150 000 euros • 20 % + TVA 150 001 à 600 000 euros • 12 % + TVA > 600 001 euros Des frais additionnels ou taxes spéciales peuvent être dus sur certains lots en sus des frais et taxes habituels.Cela est indiqué par un symbole figurant devant le numéro de lot dans le catalogue de vente, ou bien par une annonce faite pendant la vente par le commissaire–priseur habilité.Symbole utilisé dans le catalogue *.Des frais additionnels de 7 % HT du prix d’adjudication, seront prélevés en sus des frais habituels à la charge de l’acheteur.Ces frais additionnels seront remboursés à l’acheteur sur présentation d’une preuve d’exportation du lot hors de l’Union Européenne dans les délais légaux.Les taxes (T.V.A.sur commissions et TVA a l’import) peuvent etre retrocedees a l’adjudicataire sur presentation des justificatifs d’exportation hors CEE.Un adjudicataire CEE justifiant d’un n° de TVA intracommunautaire sera dispense d’acquitter la TVA sur les commissions.Le montant de la TVA sera consigne entre les mains de DIGARD M.V.V. jusqu’a reception de la preuve de l’exportation.Le paiement du lot aura lieu au comptant, pour l’integralite du prix, des frais et taxes, meme en cas de necessite d’obtention d’une licence d’exportation.L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants : En especes : jusqu’a 3 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants francais, jusqu’a 15 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants etrangers sur presentation de leurs papiers d’identite ; Par carte de credit : VISA, MASTERCARD ; Par cheque ou virement bancaire.En cas de paiement par cheque etranger ou par virement bancaire, il sera demande une commission supplementaire de 16.00 € correspondant aux frais bancaires.Le paiement doit etre effectue immediatement apres la vente.En cas de paiement par virement, ce-dernier doit etre effectue a l’ordre de :
DIGARD Maison de Ventes volontaires Banque Neuflize-OBC – 3 avenue Hoche – 75008 PARIS
IBAN : FR76 3078 8001 0010 0068 6600 070
BIC : NSMBFRPPXXX AGENCE 01 CODE BANQUE : 30788 – CODE GUICHET : 00100
COMPTE : 1 0006866 000 CLE : 70
SWIFT : NSMBFRPPXXX
Vous pouvez régler par paiement sécurisé en ligne : paiement.digard.com
N’oubliez pas d’indiquer votre nom et le numero de votre bordereau d’adjudication sur le formulaire de virement.Les achats ne pourront etre enleves qu’apres leur paiement ou l’encaissement du cheque.DIGARD M.V.V. decline toute responsabilite sur les consequences juridiques et fiscales d’une fausse declaration de l’acheteur.DIGARD M.V.V. sera autorise a reproduire sur le proces verbal de vente et sur le bordereau d’adjudication les renseignements qu’aura fournis l’adjudicataire avant la vente.Toute fausse indication engage la responsabilite de l’adjudicataire.Dans l’hypothese ou l’adjudicataire ne se serait pas fait enregistrer avant la vente, il devra communiquer les renseignements necessaires des l’adjudication du lot prononcee.Toute personne s’etant fait enregistrer aupres de DIGARD M.V.V. dispose d’un droit d’acces et de rectification aux donnees nominatives fournies par DIGARD M.V.V. dans les conditions de la loi du 6 Juillet 1978.Il appartiendra a l’adjudicataire de faire assurer le lot des l’adjudication.Il ne pourra recourir contre DIGARD M.V.V., dans l’hypothese ou par suite du vol, de la perte ou de la degradation de son lot, apres l’adjudication, l’indemnisation qu’il recevra de l’assureur de DIGARD M.V.V. serait averee insuffisante.Le lot ne sera delivre a l’acquereur qu’apres paiement integral du prix, des frais et des taxes.En cas de reglement par cheque, le lot ne sera delivre qu’apres encaissement definitif du cheque, soit 8 jours ouvrables a compter du depot du cheque.Dans l’intervalle DIGARD M.V.V. pourra facturer a l’acquereur des frais d’entreposage du lot, et eventuellement des frais de manutention et de transport.A defaut de paiement par l’adjudicataire, apres mise en demeure restee infructueuse, le bien est remis en vente a la demande du vendeur sur folle enchere de l’adjudicataire defaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un delai de trois mois a compter de l’adjudication, la vente est resolue de plein droit, sans prejudice de dommages interets dus par l’adjudicataire defaillant.En outre, DIGARD M.V.V. se reserve de reclamer a l’adjudicataire defaillant, a son choix : Des interets au taux legal majore de cinq points, Le remboursement des couts supplementaires engendres par sa defaillance, Le paiement de la difference entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur folle enchere s’il est inferieur, ainsi que les couts generes par les nouvelles encheres.DIGARD M.V.V. se reserve egalement de proceder a toute compensation avec des sommes dues a l’adjudicataire defaillant.DIGARD M.V.V. se reserve d’exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui aura ete defaillant ou qui n’aura pas respecte les presentes conditions generales d’achat.Les achats qui n’auront pas ete retires le jour de la vente pourront etre transportes dans un lieu de conservation aux frais de l’acquereur qui devra regler le cout correspondant pour pouvoir retirer le lot, en sus du prix, des frais et des taxes.

4 – Les incidents de la vente
En cas de contestation DIGARD M.V.V. se reserve de designer l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente.Dans l’hypothese ou deux personnes auront porte des encheres identiques par la voix le geste, ou par telephone et reclament en meme temps le benefice de l’adjudication apres le coup de marteau, le bien sera immediatement remis en vente au prix propose par les derniers encherisseurs, et tout le public present pourra porter de nouvelles encheres.Pour faciliter la presentation des biens lors des ventes, DIGARD M.V.V. pourra utiliser des moyens videos.En cas d’erreur de manipulation pouvant conduire pendant la vente a presenter un bien different de celui sur lequel les encheres sont portees, DIGARD M.V.V. ne pourra engager sa responsabilite, et sera seul juge de la necessite de recommencer les encheres.

5 – Préemption de l’Etat français
L’Etat francais dispose d’un droit de preemption des oeuvres vendues conformement aux textes en vigueur.L’exercice de ce droit intervient immediatement apres le coup de marteau, le representant de l’Etat manifestant alors la volonte de ce dernier de se substituer au dernier encherisseur, et devant confirmer la preemption dans les 15 jours.DIGARD M.V.V. ne pourra etre tenu pour responsable des conditions de la preemption par l’Etat francais.

6 – Propriété intellectuelle – reproduction des œuvres
DIGARD M.V.V. est proprietaire du droit de reproduction de son catalogue.Toute reproduction de celui-ci est interdite et constitue une contrefacon a son prejudice.En outre, DIGARD M.V.V. dispose d’une derogation lui permettant de reproduire dans son catalogue les oeuvres mises en vente, alors meme que le droit de reproduction ne serait pas tombe dans le domaine public.Toute reproduction du catalogue de DIGARD M.V.V. peut donc constituer une reproduction illicite d’une oeuvre exposant son auteur a des poursuites en contrefacon par le titulaire des droits sur l’oeuvre.La vente d’une oeuvre n’emporte pas au profit de son proprietaire le droit de reproduction et de presentation de l’oeuvre.

7 – Assurances
L’acquereur sera lui-meme charge de faire assurer ses acquisitions et DIGARD M.V.V. decline toute responsabilite quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci des l’adjudication prononcee.Toutes les formalites et transports restent a la charge exclusive de l’acquereur.

8 – Indépendance des dispositions
Les dispositions des presentes conditions generales d’achat sont independantes les unes des autres.La nullite de quelque disposition ne saurait entrainer l’inapplicabilite des autres.

9 – Compétences législative et juridictionnelle
Conformement a la loi, il est precise que toutes les actions en responsabilite civile engagees a l’occasion des prisees et des ventes volontaires et judiciaires de meuble aux encheres publiques se prescrivent par cinq ans a compter de l’adjudication ou de la prisee.La loi francaise seule regit les presentes conditions generales d’achat.Toute contestation relative a leur existence, leur validite, leur opposabilite a tout encherisseur et acquereur, et a leur execution sera tranchee par le tribunal competent du ressort de Paris (France).

10 – Protection des biens culturels
DIGARD M.V.V. participe a la protection des biens culturels et met tout en oeuvre, dans la mesure de ses moyens, pour s’assurer de la provenance des lots mis en vente dans ce catalogue.
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Conditions of Purchase Auctions Sales
CONDITIONS OF PURCHASE AUCTION SALES

DIGARD M.V V. is an operator of voluntary auction sales regulated by the law articles L312-4 and following of the Code de Commerce. Insuch capacity, DIGARD M.V.V. acts as the agent of the seller who contracts with the buyer. The relationships between DIGARD M.V.V. and the buyer are subject to the present general conditions of purchase which can be modified by saleroom notices or oral indications before the sale, which will be recorded in the official sale record.

1 – Goods for auction
Description of the lots (including characteristics such as dimensions, colors) resulting from the catalogue, the reports, the labels and the verbal statements or announcements are only the expression by DIGARD M.V.V. of its perception of the lot, but cannot constitute the proof of a fact. Photos are not contractual.The auction house reserves the right to make changes or add additional information to lot descriptions. They will be announced during presale exhibitions, at the time of written bid registration and auctioning.The statements made by DIGARD M.V.V. about any restoration, mishap or harm arisen concerning the lot are only made to facilitate the inspection thereof by the prospective buyer and remainsubject to his own or to his expert’s appreciation. The absence of statements DIGARD M.V.V.by relating to a restoration, mishap or harm, whether made in the catalogue, condition reports, on labels or orally, does not imply that the item is exempt from any current, past or repaired defect. Inversely, the indication of any defect whatsoever does not imply the absence of any other defects.Lots will be sold as is. No condition report will be prepared.Estimates are provided for guidance only and cannot be considered as implying the certainty that the item will be sold for the estimated price or even within the bracket of estimates.Estimates cannot constitute any warranty assurance whatsoever.The estimations cab e provided inseveral currencies ; the conversions may, in this case or, be rounded off differently than the legal rounding.

2 – The sale In order to assure the proper organisation of the sales, prospective buyers are invited to make themselves known to DIGARD M.V.V. before the sale, so as to have their personal identity data recorded. DIGARD M.V.V. reserves the right to ask any prospective buyer to justify his identity as well as his bank references and to request a deposit.DIGARD M.V.V. reserves the right to refuse admission to the auction sales premises to any prospective buyer for legitimate reasons.Any person who is a bidder undertakes to pay personally and immediately the hammer price increased by the costs to be born by the buyer and any all taxes or fees/expenses which could be due.Any bidder is deemed acting on his own behalf except when the prior notification, accepted by DIGARD M.V.V., is given that he acts as an agent on behalf of a third party.The usual way to bid consists in attending the sale on the premises.However DIGARD M.V.V. may graciously accept ta receive some bids by telephone from a prospective buyer who has expressed such a request before the sale. DIGARD M.V.V. will bear no liability/ responsability whatsoever, notably if the telephone contact is not made, or if it is made too late, or in case of mistakes or omissions relating to the reception of the telephone. For variety of purposes, DIGARD M.V.V. reserves its right to record all the telephone communications during the auction. Such record shall be kept until the complete payment of the auction price, except claims.DIGARD M.V.V. may accept to execute orders to bid which will have been submitted before the sale and which have been deemed acceptable by DIGARD M.V.V.DIGARD M.V.V. is entitled te request a deposit which will be refunded within 48hours after the sale if the lot is not sold to this buyer.Should DIGARD M.V.V. receive several instructions to bid for the same amounts, it is the instruction to bid first received which will be given preference. DIGARD M.V.V. will bear no liability/responsability in case of mistakes or omission of performance of the written order.In the event where a reserve price has been stipulated by the seller, DIGARD M.V.V. reserves the right to bid on behalf of the seller until the reserve price is reached. The seller will not be admitted to bid himself directly or through an agent. The reserve price may not be higher than the low estimate for the lot printed in or publicly modified before the sale.DIGARD M.V.V. will conduct auction sales at its discretion, ensuring freedom auction and equality among all bidders, in accordance with established practices.DIGARD M.V.V. reserves the right to refuse any bid, to organise the bidding insuch manner as may be the most appropriate, to move some lots in the course of the sale, to combine or to devide some lots in the course of the sale.In case of challenge or dispute, DIGARD M.V.V. reserves the right to designate the successful bidder, to continue the bidding or to cancel it, or to put the lot back up for bidding.Subject to the decision of the person conducting the bidding for DIGARD M.V.V., the successful bidder will be the bidder who will have made the highest bid provided the final is equal to or higher than the reserve price if such a reserve price has been stipulated.The hammer stroke will mark the acceptance of the highest bid and the pronouncing of the word ? adjuge ? or any equivalent will amount to the conclusion of the purchase contract between the seller and the last bidder taken in consideration.No lot will be delivered to the buyer until full payment has been made. In case of payment by an ordinary draft/check, payment will be deemed made only when the check will have been cashed.So as to facilitate the price calculation for prospective buyers, a currency converter may be operated by DIGARD M.V.V. as guidance.Nevertheless, the bidding cannot be made in foreign currency and DIGARD M.V.V. will not be liable for errors of conversion.

3 – The performance of the sale
In addition of the lot’s hammer price, the buyer must pay the fallowing costs and fees/taxes : Lots from the EEC : Sales will be by cash purchase in Euros. In addition to the hammer price, purchasers will pay a buyer’s premium of : • 22 % + VAT > 150 000 euros • 20 % + VAT 150 001 à 600 000 euros • 12 % + VAT > 600 001 euros and above Symbol used in the catalog : *. In addition to the regular Buyer’s premium, a commission of 7 % of the hammer price will be charged to the buyer. It will be refunded to the buyer upon proof of export of the lot outside the European Union within the legal time limit.The taxes (VAT on commissions and VAT on importation) can be retroceded to the purchaser on presentation of written proof of exportation outside the EEC.An EEC purchaser who will submit his intracommunity VAT number will be exempted from paying the VAT on commisssions.The payment of the lot will be made cash, for the whole of the price, costs and taxes, even when an export licence is required.The purchaser will be authorized to pay by the following means : in cash : up to 3 000 euros, costs and taxes included, for French citizens, up to 15 000 euros, costs and taxes included, for foreign citizens on presentation of their identity papers ; By credit card : VISA, MASTERCARD By cheque or bank transfer : in case of payment by cheque drawn on a foreign bank, a supplement of 16€ will be asked.The payment must be effective immediately.In case of bank transfer, please find our references :
DIGARD Maison de Ventes volontaires Banque Neuflize-OBC – 3 avenue Hoche – 75008 PARIS
IBAN : FR76 3078 8001 0010 0068 6600 070
BIC : NSMBFRPPXXX AGENCE 01 CODE BANQUE : 30788 – CODE GUICHET : 00100
COMPTE : 1 0006866 000 CLE : 70
SWIFT : NSMBFRPPXXX
Security Online payment : paiement.digard.com DIGARD M.V.V. will be authorized to reproduce in the official sale record and on the bid summary the information that the buyer will have provided before the sale. The buyer will be responsible for any false information given.Should the buyer have neglected to give his personal information before the sale, he will have to give the necessary information as soon as the sale of the lot has taken place. Any person having been recorded by DIGARD M.V.V. has right of access of rectification to the nominative data provided to DIGARD M.V.V. pursuant to the provisions of Law of the 6 July 1978.The lot must be insured by the buyer immediately after the purchase. The buyer will have no recourse against DIGARD M.V.V., in the event where, due to a theft, a loss or a deterioration of his lot after the purchase, the compensation he will receive from the insurer of DIGARD M.V.V. would prove insufficient.The lot will be delivered to the buyer only after the entire payment of the price, costs and taxes. If payment is made by cheque, the lot will be delivered after cashing, eight working days after the cheque deposit. In the meantime DIGARD M.V.V. may invoice to the buyer the costs of storage of the lot, and if applicable the costs of handling and transport. Should the buyer fail to pay the amount due, and after notice to pay has been given by DIGARD M.V.V. to the buyer without success, at the seller’s request, the lot is re-offered for sale, under the French procedure known as ? procedure de folle enchere ?. If the seller does not make this request within three months from the date of the sale, the sale will be automatically cancelled, without prejudice to any damages owed by the defaulting buyer.In addition, DIGARD M.V.V. reserves the right to claim against the defaulting buyer, at its option : interest at the legal rate increased by five points, the reimbursement of additional costs generated by the buyer’s default the payment of the difference between the initial hammer price and the price of sale after ? procedure de folle enchere ? if it is inferior as well as the costs generated by the new auction. DIGARD M.V.V.also reserves the right to set off any amount DIGARD M.V.V. may owe the defaulting buyer with the amounts to be paid by the defaulting buyer.DIGARD M.V.V. reserves the right to exclude from any future auction, any bidder who has been a defaulting buyer or who has not fulfilled these general conditions of purchase.Purchases uncollected the day of the sale may be transfered to a storage venue at the buyer’s expense and DIGARD M.V.V. will be authorized to release them only after payment of corresponding cost in addition to the price, costs and taxes

4 – The incidents of the sale
In case of dispute, DIGARD M.V.V. reserves the right to designate the successful bidder, to continue the sale or to cancel it or to put the lot up for sale.In case two bidders have bidden vocally, by mean of gesture or by telephone for the same amount and both claim title to the lot, after the bidding, the lot will immediately be offered again for sale at the previous last bid, and all those attending will be entitled to bid again.So as to facilitate the presentation of the items during the sales, DIGARD M.V.V. will be able to use video technology. Should any error occur in operation of such, which may lead to show an item during the bidding which is not the one on which the bids have been made, DIGARD M.V.V.shall bear no liability/responsability whatsoever, and will have sole discretion to decide whether or not the bidding will take place again

5 – Pre-emption of the French state
The French state is entitled to use a right of pre-emption on works of art, pursuant to the rules of law in force.The use of this right comes immediately after the hammer stroke, the representative of the French state expressing then the intention of the State to substitute for the last bidder, provided he confirms the pre-emption decision within fifteen days.DIGARD M.V.V. will not bear any liability/responsability for the conditions of the pre-emption by the French state.
6 – Intellectual Property Right – Copyright
The copyright in any and all parts of the catalogue is the property of DIGARD M.V.V.Any reproduction thereof is forbidden and will be considered as counterfeiting to its detriment.Furthermore, DIGARD M.V.V. benefits from a legal exception allowing them to reproduce the lots for auction sale in its catalogue, even though the copyright protection on an item has not lapsed.Any reproduction of DIGARD M.V.V. catalogue may therefore constitute an illegal reproduction of a work which may lead its perpetrator to be prosecuted for counterfeiting by the holder of copyright on the work.The sale of a work of art does not transfer to its buyer any reproduction or representation rights thereof.

7 – Insurances
The buyer has to insure its purchase, and DIGARD M.V.V. assumes no liability for any damage items which may occur after the sale. All transportation arrangements are the sole responsability of the buyer.

8 – Severability
The clauses of these general conditions of purchase are independant from each other. Should a clause whatsoever be found null and void, the others shall remainvalid and applicable.

9 – Law and Jurisdiction
In accordance with the law, it is added that all actions in public liability instituted on the occasion of valuation and voluntary and court-ordered auction sales are barred at the end of five years from the hammer price or valuation.These Conditions of purchase are governed by French law exclusively. Any dispute relating to their existence, their validity and their binding effect on any bidder or buyer shall be submitted to the exclusive jurisdiction of the Courts of France.

10 – Protection of cultural property
DIGARD M.V.V. applies a policy to prevent the sale of looted or stolen cultural property.
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