Vente Propriétés et Collections Niçoises - Importante Collection d'Or (Nice) chez Millon et Associés : 324 lots
26 septembre 2019 26/09/19  -  324 lots

Propriétés et Collections Niçoises - Importante Collection d'Or (Nice) chez Millon et Associés

Millon et Associés 2 rue du Congrès 06000 Nice FR
Vente terminée

Millon Riviera

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Millon et Associés : Propriétés et Collec... 26 septembre 2019 - Terminée  
Millon et Associés : Propriétés et Collec... 26 septembre 2019 - Terminée  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Informations sur la vente

2 rue du Congrès 06000 Nice
Le 26 Septembre à 14h00
Commissaire-Priseur :

Cécile Simon






Pour tout renseignement, veuillez contacter Jean-Charles Algans au 04 93 62 37 75 / contact@millon-riviera.com

Frais de vente

Les frais par défaut pour cette vente s’élèvent à 30% TTC

Date d’exposition

mardi 23 et mercredi 24 septembre de 10h à 18h

Conditions de vente

CONDITIONS DE VENTES
Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, notre maison de ventes est amenée à collecter


des données à caractère personnel concernant le vendeur et l’acheteur. Ces derniers disposent dès


lors d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles en s’adressant


directement à notre maison de ventes Notre OVV pourra utiliser ces données à caractère personnel


afin de satisfaire à ses obligations légales, et, sauf opposition des personnes concernées, aux fins


d’exercice de son activité (notamment, des opérations commerciales et de marketing). Ces données


pourront également être communiquées aux autorités compétentes dès lors que la règlementation


l’impose.


Les conditions générales de ventes et tout ce qui s’y rapporte sont régies uniquement par le droit


français. Les acheteurs ou les mandataires de ceux-ci acceptent que toute action judiciaire relève de


la compétence exclusive des tribunaux français (Paris). Les diverses dispositions des conditions


générales de ventes sont indépendantes les unes des autres. La nullité de l’une quelconque de ces


dispositions n’affecte pas l’applicabilité des autres. Le fait de participer à la présente vente aux


enchères publiques implique que tous les acheteurs ou leurs mandataires, acceptent et adhérent à


toutes les conditions ci-après énoncées. La vente est faite au comptant (Art. 1650 du Code Civil) et


conduite en euros. Un système de conversion de devises pourra être mis en place lors de la vente. Les


contre-valeurs en devises des enchères portées dans la salle en euros sont fournies à titre indicatif.



DÉFINITIONS ET GARANTIES


Les indications figurant au catalogue sont établies par MILLON RIVIERA et les experts indépendants


mentionnés au catalogue, sous réserve des rectifications, notifications et déclarations annoncées au


moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions, couleurs


des reproductions et informations sur l’état de l’objet sont fournies à titre indicatif. Toutes les


indications relatives à un incident, un accident, une restauration ou une mesure conservatoire


affectant un lot sont communiquées afin de faciliter son inspection par l’acheteur potentiel et restent


soumises à l’entière appréciation de ce dernier. Cela signifie que tous les lots sont vendus dans l’état


où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication avec leurs possibles défauts et imperfections.


Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant


permis aux acquéreurs l’examen des oeuvres présentées. Pour les lots dont le montant de l’estimation


basse dépasse 2 000 euros figurant dans le catalogue de vente, un rapport de condition sur l’état de


conservation des lots pourra être communiqué gracieusement sur demande. Les informations y


figurant sont fournies à titre indicatif uniquement. Celles-ci ne sauraient engager en aucune manière


la responsabilité de MILLON RIVIERA et des experts. En cas de contestation au moment des


adjudications, c’est à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté


une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe et réclament en même temps le lot après le


prononcé du mot adjugé, ledit lot sera remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et


tout le public présent sera admis à enchérir de nouveau.


Les lots signalés par ° contiennent des spécimens en ivoire d’Elephantidae spp, antérieur au 1 juin 1947


et de ce fait conforment à la règle du 9 décembre 1996 en son art 2/W mc. Pour une sortie de l’UE, un


CITES de réexport sera nécessaire celui-ci, étant à la charge du futur acquéreur.


Les lots précédés d’un « J » feront l’objet d’un procès-verbal judiciaire aux frais acheteurs légaux de


12% HT, soit 14,40% TTC.



ORDRES D’ACHAT ET ENCHERES PAR TELEPHONE


La prise en compte et l’exécution des ordres d’achat et enchères par téléphone est un service gracieux


rendu par MILLON RIVIERA. Millon Riviera s’efforcera d’exécuter les ordres d’enchérir qui lui seront


transmis par écrit jusque 2 h avant la vente. Le défaut d’exécution d’un ordre d’achat ou toute erreur


ou omission à l’occasion de l’exécution de tels ordres n’engagera pas la responsabilité de MILLON


RIVIERA . Par ailleurs, notre société n’assumera aucune responsabilité si dans le cadre d’enchères par


téléphone, la liaison téléphonique est interrompue, n’est pas établie ou tardive. Bien que MILLON


RIVIERA soit prêt à enregistrer les demandes d’ordres téléphoniques au plus tard jusqu’à la fin des


horaires d’exposition, elle n’assumera aucune responsabilité en cas d’inexécution au titre d’erreurs ou


d’omissions en relation avec les ordres téléphoniques.


ENCHERES LIVE PAR VOIE ELECTRONIQUE :


MILLON RIVIERA ne saurait être tenue pour responsable de l’interruption d’un service Live en cours de


vente ou de tout autre disfonctionnement de nature à empêcher un acheteur d’enchérir via une


plateforme technique offrant le service Live. L’interruption d’un service d’enchères Live en cours de


vente ne justifie pas nécessairement l’arrêt de la vente aux enchères par le commissaire-priseur.



FRAIS À LA CHARGE DE L’ACHETEUR


L’acheteur paiera à MILLON RIVIERA , en sus du prix d’adjudication ou prix au marteau, une commission


d’adjudication de :


25 % HT soit 30 % TTC


Taux de TVA en vigueur 20%


Prix global = prix d’adjudication (prix au marteau) + commission d’adjudication


Droits de délivrance : 2€ TTC par lot


Ces droits ne seront pas facturés si le paiement et le retrait sont effectués avant 19h00 le jour de la vente.



IMPORTATION TEMPORAIRE


Les acquéreurs des lots indiqués par * devront s’acquitter, en sus des frais de vente, de la TVA à


l’import (5,5 % du prix d’adjudication, 20% pour les bijoux et montres, les automobiles, les vins et


spiritueux et les multiples).



LA SORTIE DU TERRITOIRE FRANÇAIS


La sortie d’un lot de France peut être sujette à une autorisation administrative.


L’obtention du document concerné ne relève que de la responsabilité du bénéficiaire de l’adjudication


du lot visé par cette disposition. Le retard ou le refus de délivrance par l’administration des documents


de sortie du territoire, ne justifiera ni l’annulation de la vente, ni un retard de règlement, ni une


résolution. Si notre Société est sollicitée par l’acheteur ou son représentant, pour faire ces demandes


de sortie du territoire, l’ensemble des frais engagés sera à la charge totale du demandeur. Cette


opération ne sera qu’un service rendu par MILLON RIVIERA.



EXPORTATION APRÈS LA VENTE


La TVA collectée au titre des frais de vente ou celle collectée au titre d’une importation temporaire du


lot, peut être remboursée à l’adjudicataire dans les délais légaux sur présentation des documents qui


justifient l’exportation du lot acheté.



PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS


L’État français dispose, dans certains cas définis par la loi, d’un droit de préemption des oeuvres


vendues aux enchères publiques. Dans ce cas, l’État français se substitue au dernier enchérisseur sous


réserve que la déclaration de préemption formulée par le représentant de l’état dans la salle de vente,


soit confirmée dans un délai de quinze jours à compter de la vente. MILLON RIVIERA ne pourra être


tenu responsable des décisions de préemptions de l’État français

PRESENTATION DES LOTS

Les lots précédés d'une astérisque * seront présentés en vente au nom de MILLON



RESPONSABILITÉ DES ENCHERISSEURS


En portant une enchère sur un lot par une quelconque des modalités de transmission proposées par


MILLON RIVIERA, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix


d’adjudication de ce lot, augmenté de la commission d’adjudication et de tous droits ou taxes exigibles.


Les enchérisseurs sont réputés agir en leur nom et pour leur propre compte, sauf convention contraire préalable à la vente et passée par écrit avec MILLON RIVIERA.


Sous réserve de la décision du commissaire-priseur habilité et sous réserve que l’enchère finale soit supérieure ou égale au prix de réserve, le dernier enchérisseur deviendra l’acheteur, le coup de


marteau et le prononcé du mot « adjugé » matérialisera l’acceptation de la dernière enchère et la


formation du contrat de vente entre le vendeur et l’acheteur. Les lots adjugés seront sous l’entière


responsabilité de l’adjudicataire


En cas de contestation de la part d’un tiers, MILLON RIVIERA pourra tenir l’enchérisseur pour seul


responsable de l’enchère en cause et de son règlement. DÉFAUT DE PAIEMENT


Conformément à l’article 14 de la loi n°2000- 6421 du 10 juillet 2000, à défaut de paiement par


l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande


du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande


dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice


de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.


MILLON RIVIERA SE RÉSERVE LE DROIT DE RÉCLAMER À L’ADJUDICATAIRE DEFAILLANT :


- Des intérêts au taux légal


- Le remboursement des coûts supplémentaires engagés par sa défaillance, avec un minimum de 250€.


- Le paiement du prix d’adjudication ou :


* la différence entre ce prix et le prix d’adjudication en cas de revente s’il est inférieur, ainsi que les


coûts générés pour les nouvelles enchères.


* la différence entre ce prix et le prix d’adjudication sur folle enchère s’il est inférieur, ainsi que les


coûts générés pour les nouvelles enchères.


MILLON se réserve également le droit de procéder à toute compensation avec les sommes dues par


l’adjudicataire défaillant ou à encaisser les chèques de caution si, dans les 2 mois après la vente, les


bordereaux ne sont toujours pas soldés.



ENLÈVEMENT DES ACHATS, ASSURANCE, MAGASINAGE ET TRANSPORT


MILLON RIVIERA ne remettra les lots vendus à l’adjudicataire qu’après encaissement de l’intégralité


du prix global. Il appartient à l’adjudicataire de faire assurer les lots dès leur adjudication puisque dès


ce moment, les risques de perte, vol, dégradations ou autres sont sous son entière responsabilité.


MILLON RIVIERA décline toute responsabilité quant aux dommages eux-mêmes ou à la défaillance de


l’adjudicataire de couvrir ses risques contre ces dommages.


Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement rapide de leurs lots.


RETRAIT DES ACHATS


Possibilité est ouverte aux acheteurs de récupérer, sans frais, les lots à eux adjugés, jusqu’à 19h le jour


de la vente et jusqu’à 10h le lendemain dans la salle de la vente. Les lots non-retirés dans ce délai et


n’entrant pas dans la liste ci-après détaillée seront à enlever, une fois le paiement encaissé, à l'étude


Millon Riviera, dès le lendemain de la vente.


Les lots seront délivrés à l’acquéreur en personne ou au tiers désigné par lui et à qui il aura confié une


procuration accompagnée d’une copie de sa pièce d’identité.


Les formalités d’exportations (demandes de certificat pour un bien culturel, licence d’exportation) des


lots assujettis sont du ressort de l’acquéreur et peuvent requérir un délai de 2 à 3 mois.


Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais


afin d’éviter les frais de magasinage, qui sont à leur charge et courent à compter du lendemain de la


vente.


Le magasinage n’entraîne pas la responsabilité du Commissaire-priseur ni de l’expert à quelque titre


que ce soit. Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire et la S.A.S


MILLON RIVIERA décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait subir, et ce dès


l’adjudication prononcée.


Les achats bénéficient d’une gratuité de stockage pour les 60 jours suivants la vente.


Passé ce délai, des frais de déstockage, manutention et de mise à disposition seront facturés à


l’enlèvement dans nos locaux selon la grille tarifaire suivante :


- Stockage : 10€ HT par lot et par semaine pour un stockage supérieur à 1M3


7 € HT par lot et par semaine pour un stockage inférieur à 1M3


5 € HT par lot et par semaine pour un stockage qui « tient dans le creux de la main » Un stockage


longue durée peut être négocié avec nos équipes.


Aucune livraison ni aucun enlèvement des lots ne pourront intervenir sans le règlement complet des


frais de mise à disposition et de stockage.



EXPEDITION DES ACHATS


Nous informons notre clientèle que MILLON RIVIERA ne prend pas en charge l’envoi des biens autres


que ceux de petite taille (les exemples donnés ci-après étant purement indicatif) : bijoux, montre,


livres, objets en céramique, verrerie et sculptures.


MILLON RIVIERA se réserve par ailleurs le droit de considérer que la fragilité d’un lot et/ou sa valeur


nécessitent d’être pris en charge par un prestataire extérieur.


La taille du lot sera déterminée par MILLON RIVIERA au cas par cas (les exemples donnés ci-dessus sont


donnés à titre purement indicatif).


En tout état de cause, l’expédition d’un bien est à la charge financière exclusive de l’acheteur et ne


sera effectué qu’à réception d’une lettre déchargeant MILLON RIVIERA de sa responsabilité dans le


devenir de l’objet expédié.


La manutention et le magasinage n’engagent pas la responsabilité de MILLON RIVIERA. MILLON


RIVIERA n’est pas responsable de la charge des transports après la vente.


Si elle accepte de s’occuper du transport à titre exceptionnel, sa responsabilité ne pourra être mise en


cause en cas de perte, de vol ou d’accidents qui reste à la charge de l’acheteur.



PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


La vente d’un lot n’emporte pas cession des droits de reproduction ou de représentation dont il


constitue le cas échéant le support matériel.



PAIEMENT DU PRIX GLOBAL


MILLON RIVIERA précise et rappelle que la vente aux enchères publiques est faite au comptant et que


l’adjudicataire devra immédiatement s’acquitter du règlement total de son achat et cela


indépendamment de son souhait qui serait de sortir son lot du territoire français (voir « La sortie du


territoire français »).


Le règlement pourra être effectué comme suit :


- en espèces dans la limite de 1 000 euros (résidents français).


- par chèque bancaire ou postal avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de


validité.


- par carte bancaire Visa ou Master Card sur place


- par virement bancaire en euros aux coordonnées comme suit :


DOMICILIATION :


CIC Lyonnaise de Banque


IBAN : FR76 1009 6180 8500 0306 2490 209


BIC : CMCIFRPP





Conditions de vente


These general conditions of sale and everything pertaining to them are governed exclusively by French


law. Buyers and their representatives accept that any legal action will be taken within the jurisdiction


of French courts (Paris). The various provisions contained in these general conditions of sale are


independent of each other. If any one of them is declared invalid, there is no effect on the validity of


the others. The act of participating in this auction implies acceptance of all the conditions set out below


by all buyers and their representatives. Payment is due immediately at the end of the sale, payable in


euros. A currency conversion system may be provided during the sale. The corresponding foreign


currency value bids made in the hall in euros is given for indication purposes only.


DEFINITIONS AND GUARANTEES


Descriptions appearing in the catalogue are provided by Millon Riviera and the Sale Experts and are


subject to corrections, notifications and declarations made at the moment the lot is presented and


noted in the record of the sale. Dimensions, colours in reproductions and information on the condition


of an object are given for information purposes only. All information relating to incidents, accidents,


restoration and conservation measures relating to a lot is given, to facilitate inspection by the potential


buyer and remains completely open to interpretation by the latter. This means that all lots are sold as


seen at the moment the hammer falls, with any possible faults and imperfections. No claims will be


accepted after the hammer has fallen, a pre-sale showing having provided potential buyers with an


opportunity to examine the works presented. For lots appearing in the sale catalogue, whose


estimated low price is over 32,000, a condition report on their state of preservation will be issued free


of charge upon request. The information contained therein is given purely as an indication and Millon


Riviera and the Sale Experts can in no way be held liable for it. In the event of a dispute at the moment


of sale, i.e. it is established that two or more buyers have simultaneously made an identical bid, either


aloud or by signal and both claim the lot at the same time when the hammer falls, the lot will be resubmitted


for auction at the price offered by the bidders and everyone present will be permitted to


bid once again.


Lots marked with ° contain specimens of ivory of Elephantidae, the specimens are dated prior to June


1st, 1947 and therefore comply with the December 9th, 1996 rule in its art 2/W mc.


For all exportation from the EU, a mandatory CITES form will be required. It is the responsibility of the


future buyer to obtain this form.


Lots preceded by a J will be the subject of a separate judicial legal record with the buyer’s premium at


12%, or 14.14% including VAT (current rate of VAT 20%).


Lots preceded by a * are presented by Millon


TELEPHONE BIDDING


The acceptance of telephone bids is a free of charge service provided by Millon Riviera. In this regard,


our company accepts no liability for a break in the telephone connection, a failure to connect or a


delayed connection. Although Millon Riviera is happy to accept requests for telephone bidding up until


the end of the pre-sale show, it cannot be held liable for errors or omissions relating to telephone


bidding orders.



EXPENSES FOR WHICH THE BUYER IS RESPONSIBLE


The buyer will pay MILLON RIVIERA in addition to the sale price or hammer price, a sales commission


of:


25 % plus VAT or 30 %


Current rate of VAT 20%. Total price = sale price (hammer price) + sales commission


Right of delivery for auctions : 2€ TTC per lot


These fees will not be charged if payment and withdrawal are made before 7pm CET on the day of the sale.



TEMPORARY IMPORT


Purchasers of lots marked with * must pay any duties and taxes in respect of a temporary importation


in addition to sale expenses and VAT (5,5 % of the hammer price) 20% for jewelry and watches,



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Crédit photos

Contacter la maison de vente.

Informations Maison de vente

Millon et Associés

5 Avenue d'Eylau 75116 Paris France
01 47 27 95 34

info@millon.com

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