Vente Tableaux dont Delacroix, Bijoux, Arts Décoratifs chez Jean-Charles d'Ornano : 260 lots
20 juin 2021  -  260 lots

Tableaux dont Delacroix, Bijoux, Arts Décoratifs chez Jean-Charles d'Ornano

Jean-Charles d'Ornano 4 Rue Hippolyte Fontaine, 51000 Châlons-en-Champagne FR
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Jean-Charles d'Ornano : Tableaux dont Delacroix, Bijoux, Arts Décoratifs 20 juin 2021  
Jean-Charles d'Ornano : Tableaux dont Delacroix, Bijoux, Arts Décoratifs 20 juin 2021  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Informations sur la vente

4 Rue Hippolyte Fontaine, 51000 Châlons-en-Champagne
Le 20 Juin a 14h
Experts
Hubert Duchemin (Delacroix)
Anne Pellerin (Bjoux)


Pour tout renseignement, merci de contacter la Maison de Ventes au 03.26.65.83.94, chalons.encheres@gmail.com

Frais de vente

Les frais par défaut pour cette vente s’élèvent à 22.22% TTC

Date d'exposition

le 19 juin de 14h à 18h et le 20 juin de 10h à 12h

Conditions de vente

Conditions de Vente
Le commissaire-priseur dirige les ventes et assure leur bon déroulement. Il rappelle les conditions de vente et en
annonce le contenu au début de chaque vacation La SARL Jean-Charles d’ORNANO assurant sa mission de faire
respecter le bon déroulement des enchères, se réserve le droit de refuser toute enchère qui lui paraîtrait douteuse,
quelle qu’en soit la cause.

Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions seront annoncées verbalement pendant la
vente, indiquées par voie d'affichette dans la salle et notées sur le procès-verbal de vente.
L'ordre du catalogue sera suivi. Toutefois, le commissaire-priseur se réserve le droit de changer l'ordre de présentation
et de retirer un ou, des lots selon les nécessités de la vente.
La SARL Jean-Charles d’ORNANO décline toute responsabilité en cas d'erreurs éventuelles ou de modifications,
notamment des catalogues de vente ou des prix, qui peuvent être modifiés jusqu’au moment de la vente.

Une exposition précédant la vente est ouverte à tous. Cette exposition préalable permet aux potentiels acquéreurs
d'examiner l'état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée.
Les dimensions et poids ne sont donnés qu’à titre indicatif. Aucune réclamation ne sera admise quant à l’état de la
dorure, la peinture, les laques, les restaurations d'usage, les petits accidents non mentionnés ou l’encadrement, réserve
étant également faite pour les clés, serrures, bronzes qui auraient été remplacés à une époque indéterminée. Le vin est
vendu sans aucune garantie quant au contenu. L'absence de mention d'état au catalogue n'implique nullement que le lot
soit en parfait état de conservation ou exempt de restaurations.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera déclaré l'adjudicataire. En cas de double enchère reconnue par le
commissaire-priseur, le lot sera immédiatement remis en vente, toutes les personnes présentes pouvant concourir
à cette nouvelle mise en adjudication.

Le prix de vente estimé n’est qu'une indication, le prix d'adjudication pouvant varier. Les estimations sont fournies à titre
indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou,
à l'intérieur de la fourchette d'estimation. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie.
Dès l'adjudication prononcée, l'acheteur doit remettre au personnel employé par la société un chèque signé à l'ordre de
la SARL Jean-Charles d’ORNANO accompagné de deux pièces d'identité au nom du chèque et à l’identité de
l’enchérisseur (carte d’identité, passeport, titre de séjour, permis de conduire en cours de validité) afin que l’enchère
puisse être prise en considération.
Si vous êtes un professionnel vous devez en sus fournir un extrait K-Bis ainsi que votre numéro de TVA
Intracommunautaire.
Dès l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire.
La SARL Jean-Charles d’ORNANO décline toute responsabilité quant aux dommages que les objets pourraient encourir,
et ce dès l'adjudication prononcée. Il appartiendra à l’adjudicataire de faire assurer ses lots acquis.
Tout adjudicataire, négligeant de prendre livraison de ses achats, ne saurait tenir pour responsable la
SARL Jean-Charles d’ORNANO, en cas de perte ou détérioration de ceux-ci, les lots étant considérés sous sa
responsabilité dès le prononcé de l'adjudication.

La vente sera faite au comptant et les prix s'expriment en euro. La délivrance des objets pourra être différée si
nécessaire, jusqu'à encaissement des fonds.
Les enchères sont énoncées hors frais de vente. Les acquéreurs paieront, par lot, en sus des enchères, les frais et taxes
suivants: 18,5% hors taxes et 20% TVA soit 22,2%TTC.
La TVA peut être récupérable dans le cas où le vendeur et l’acheteur sont eux-mêmes assujettis à la TVA.
Si un acheteur de la Communauté européenne atteste qu’il est assujetti à la TVA et que le bien part dans un autre Etat
membre, il devra, pour bénéficier de l’exonération de TVA, justifier de son numéro de TVA intracommunautaire et fournir
la preuve de l’expédition dans un délai d’un mois après la vente. A défaut, la TVA ne pourra être remboursée à cet
acheteur.
La SARL Jean-Charles d'ORNANO décline toute responsabilité sur les conséquences juridiques et fiscales en cas de
fausse déclaration de l'acquéreur.

Enchères en direct et ordre d’achat secret via le service Live du site interencheres.com
Enchère en direct. Si vous souhaitez enchérir en ligne (en direct ou par dépôt d’ordre d’achat secret) pendant la vente,
veuillez-vous inscrire sur www.interencheres.com et effectuer une empreinte carte bancaire.
Vous acceptez de ce fait que www.interencheres.com communique à SARL Jean-Charles d’ORNANO tous les
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secrets déposés via interencheres.com. Vos enchères sont formées automatiquement et progressivement dans la limite
que vous avez fixée. L’exécution de l’ordre s’adapte au feu des enchères en fonction des enchères en cours. Le pas
d’enchère est défini par les intervalles suivants : jusqu’à 19€ : 5€ ; de 20€ à 199€ : 10€ ; de 200€ à 499€ : 50€ ; de 500€
à 999€ : 100€ ; de 1 000€ à 4 999€ : 200€ ; de 5 000€ à 9 999€ : 500€ ; de 10 000€ à 19 999€ : 1 000€ ; de 20 000€ à
49 999€ : 2 000€ ; de 50 000€ à 99 999€ : 5 000€ ; 100 000€ et plus : 10 000€.
Adjudication. Si vous êtes adjudicataire en ligne via une enchère portée en direct ou par le biais d’un ordre d’achat
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pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions y compris des frais habituels à la charge de l’acheteur.
Ces frais sont majorés :
• Pour les lots volontaires, catégorie meubles et objet d’art et matériel professionnel, majoration de 3% HT du prix
d'adjudication (soit +3,60% TTC).
• Pour les véhicules volontaires, majoration de 35 EUR HT par véhicule (soit +42 EUR TTC par véhicule).
• Pour les ventes judiciaires, pas de majoration des frais habituels.
• Pour les ventes caritatives, pas de majoration des frais habituels. SARL Jean-Charles d’ORNANO ne peuvent garantir
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service, pour quelque raison que ce soit. En cas d'enchère simultanée ou finale d'un montant égal, il est possible que
l’enchère portée en ligne ne soit pas prise en compte si l'enchère en salle était antérieure. En toute hypothèse, c'est le
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Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l'intégralité des sommes dues soit en espèces soit, par
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En cas de paiement par chèque ou, par virement, la délivrance des objets acquis et de certains documents (carte grise
des véhicules…) pourra être différée jusqu'à que ces fonds soient crédités sur notre compte bancaire.
Les règlements en espèces sont acceptés jusqu'à 1000 euros frais et taxes comprises lorsque l'acheteur est fiscalement
domicilié en France ou agit pour les besoins de son activité professionnelle et, sont étendus jusqu'à 15000 euros frais et
taxes comprises lorsque l'acheteur justifie qu'il n'a pas son domicile fiscal en France et n'agit pas pour les besoins de
son activité professionnelle.
Pour les clients étrangers seuls les virements bancaires sont acceptés. Prévoir 20€ de frais de banque.
Le transfert de propriété d’un lot ne se fait qu’après paiement complet de ce dernier. Le lot ne peut être récupéré qu'une
fois que la SARL Jean-Charles d’ORNANO se trouve en possession du complet paiement effectué par l'acheteur.
Dès réception de votre règlement par la SARL Jean-Charles d’ORNANO, vous devez procéder à l’enlèvement de vos
lots aux lieux, jours et heures indiqués. La SARL Jean-Charles d’ORNANO met à votre disposition ses partenariats avec
des transporteurs spécialisés afin d'obtenir des solutions logistiques à prix préférentiels pour l'enlèvement des biens
acquis. Pour vous être agréable La SARL Jean-Charles d’ORNANO peut se charger d’organiser pour votre compte, sous
votre responsabilité et à vos frais le transport des lots vous appartenant. Des frais d’envoi, en sus des frais de poste,
seront alors à la charge de l’acquéreur.
Attention, vous êtes responsable de l’enlèvement de vos objets après la vente. la SARL Jean-Charles d’ORNANO ne
peut pas se substituer à un garde meuble. L’ensemble des achats doit impérativement être retiré sous quinzaine.
Dans le cas contraire des frais de garde-meubles vous seront facturés (à partir du 15ème jour : 10 € par jour et par
objet).

Tout adjudicataire qui refuserait de payer le prix d’adjudication et les frais relatifs à celle-ci s’expose à des poursuites
judiciaires.
A l’expiration du délai d’un mois, après mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur
l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement une indemnité forfaitaire de 40€.
L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages-intérêts ni aux dépens de la procédure, et
ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère.
Conformément aux dispositions de l'article L321-14 du code de commerce, à défaut de paiement par l'adjudicataire,
après mise en demeure infructueuse, le bien sera remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de
l'adjudicataire défaillant. Si le vendeur ne formule par cette demande dans un délai deux mois à compter de
l'adjudication, la vente est résolue de plein droit. La SARL Jean-Charles d’ORNANO se réserve le droit de réclamer à
l'adjudicataire défaillant de payer la différence entre le prix d'adjudication initial et le prix d'adjudication sur folle enchère
s'il est inférieur mais également, des intérêts aux taux légaux et le remboursement des frais occasionnés par cette
défaillance (notamment les frais de procédure et frais de la vente sur folle enchère).
La SARL Jean-Charles d’ORNANO garantit pendant 5 ans à compter de la date d’adjudication la conformité de l’objet à
sa description. Lorsque le bien mis en vente est décrit par un expert, sa responsabilité est engagée conjointement à celle
de la SARL Jean-Charles d’ORNANO.
Tous les objets mis en vente sont consignés sur un procès-verbal. Le procès-verbal mentionnera le nom et l’adresse de
l’adjudicataire, l’identité du vendeur, la désignation de l’objet ainsi que son prix constaté publiquement.
Par ailleurs, La SARL Jean-Charles d’ORNANO rappelle que le fait, dans une adjudication publique, par dons,
promesses, ententes ou tout autre moyen frauduleux, d'écarter un enchérisseur ou de limiter les enchères, est puni de
six mois d'emprisonnement et de 22500 euros d'amende. Est puni des mêmes peines le fait d'accepter de tels dons ou
promesses.
Est puni des mêmes peines : Le fait, dans une adjudication publique, d'entraver ou de troubler la liberté des enchères ou
des soumissions, par violences, voies de fait ou menaces ; et le fait de procéder ou de participer, après une adjudication
publique, à une remise aux enchères sans le concours de l'officier ministériel ou du courtier de marchandises

assermenté compétent ou d'un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques déclaré. (Art 313-6
Code pénal).
La SARL Jean-Charles d’ORNANO est en droit de définir des conditions particulières en complément des présentes
conditions générales de vente. Ces conditions particulières devront être acceptées par les enchérisseurs. Dans le cas où
les conditions particulières seraient en contradiction avec les conditions générales de vente, ce sont les conditions
particulières qui prévaudraient. La SARL Jean-Charles d’ORNANO se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à
tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente ne seront, le cas
échéant, appliquées qu’aux seules vacations réalisées postérieurement à ladite modification.
La contestation ou l’annulation d’un article, soit à l’amiable, soit par un tribunal, n’entraîne pas l’annulation des autres
articles des présentes conditions. La SARL Jean-Charles d’ORNANO définirait alors de nouvelles conditions générales
de vente en remplacement de celles annulées, en tenant compte autant que possible de la portée et des implications de
cette dernière.
Ces présentes conditions sont affichées dans la salle de vente et mentionnées au procès-verbal.
La vente et les présentes conditions générales de ventes sont soumises au droit français.
En cas de contestation entre les parties, la compétence expresse est attribuée aux tribunaux du ressort du siège de la
SARL Jean-Charles d’ORNANO.
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Contacter la maison de vente.

Informations Maison de vente

Jean-Charles d'Ornano

4 rue Hippolyte Fontaine 51000 CHALONS EN CHAMPAGNE France
03.26.65.83.94

chalons.encheres@gmail.com

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