Vente Vente de Prestige chez Actéon Senlis : 430 lots
29 novembre 2020  -  430 lots

Vente de Prestige chez Actéon Senlis

Actéon Senlis Vente à huis clos en Live et sur ordres d'achat fixes et téléphoniques uniquement 60300 Senlis FR
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Actéon Senlis : Vente de Prestige 29 novembre 2020  
Actéon Senlis : Vente de Prestige 29 novembre 2020  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Informations sur la vente

Vente à huis clos en Live et sur ordres d'achat fixes et téléphoniques uniquement 60300 Senlis
Le 29 Novembre a 14h
Suite successions et à divers - Vente de prestige de : BIJOUX & MONTRES - MODE - ORFÈVRERIE & ARTS DE LA TABLE - TABLEAUX ANCIENS et MODERNES - SCULPTURES & BRONZES - CYNÉGÉTIQUE - CHEVAL - COURSES - POLO - ARTS D'ASIE - OBJETS D'ART & BEL AMEUBLEMENT DES XVIIe AU XXe SIÈCLE - ART NOUVEAU - ART DECO & DESIGN - TAPISSERIE & TAPIS


Ordre d'achat ou demande de ligne téléphonique à adresser IMPÉRATIVEMENT 48h avant la vente avec RIB et copie pièce d'identité par mail à senlis@acteon.auction


Pour tout renseignement, merci de contacter la Maison de ventes au / For further informations, please contact Anne TETARD : 03 44 53 03 42, senlis@acteon.auction

Frais de vente

Les frais par défaut pour cette vente s’élèvent à 24% TTC

Conditions de vente

Conditions de vente


CONDITIONS DE VENTE SPÉCIALES EN RAISON DU CONFINEMENT
Vente à huis clos, par téléphone et sur ordres téléphoniques
1. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la société de vente et de ses experts, lesquels, garantissent l’authenticité des lots mis en vente, sous réserve des rectificatifs annoncés au moment de la présentation de l’objet et portés au procès-verbal de la vente Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. La présentation des multiples photos sur internet a tenu lieu d’exposition préalable et a permis aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente d’autant que la maison de vente s’est tenue à la disposition des acquéreurs potentiels pour répondre à leurs demandes de rapport d’état ou de photos complémentaires. Il ne sera donc admis aucune réclamation, une fois l’adjudication prononcée, sur l’état des objets. Les dimensions et poids ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les reproductions au catalogue ou sur internet des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons étant néanmoins possible.
2. Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Il appartient aux adjudicataires de faire assurer leurs lots dès l’adjudication. La délivrance au public des lots est reportée à l’issue des mesures de confinement. Dès que la délivrance sera possible, les acquéreurs en seront avisés par mail. De ce fait, à titre exceptionnel, aucun frais de stockage ne sera facturé durant cette période. En revanche, à l’issue du confinement, il est conseillé aux adjudicataires de procéder sous quinzaine à l’enlèvement pour éviter tout frais de stockage et de gardiennage qui seraient à leur charge. L’expédition des objets pouvant l’être demeure possible auprès de notre prestataire (voir § 9).
3. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire. En cas de contestation au moment de l’adjudication, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente et réclament en même temps cet objet une fois le marteau abattu, ledit objet sera immédiatement remis en vente au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public sera admis à enchérir à nouveau. En revanche, dès que le mot adjugé est prononcé, l’enchère est définitive. Les enchères numériques qui parviendraient ensuite en raison de la latence ne seront pas prises en compte. Il est conseillé aux internautes d’enchérir dès le début des enchères pour éviter les enchères tardives non prises en compte.
4. La vente est faite expressément au comptant. L’adjudicataire paiera le prix principal de son enchère augmenté des frais. Les frais sont différents selon que l’acquisition est faite au téléphone ou par internet.
Les frais sont de 24,00 % TTC quelle que soit la nature de l’objet pour les acquisitions par téléphone ou sur ordre ferme.

Le droit de suite est à la charge de l’acquéreur. Il ne s’applique qu’aux oeuvres originales d’artistes vivants ou décédés depuis moins de 70 ans et uniquement pour les adjudications supérieures ou égales à 750 €. Son taux est de 4% de 750 € à 50 000 € puis de 3% de 50 001 € à 200 000 € conformément au décret du 9 Mai 2007 auquel il convient de se reporter pour les autres tranches et tout complément d’information.
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant l'acquittement de l’intégralité des sommes dues. Le prix d’adjudication et les frais acheteurs sont TTC. La vente est conduite en euros.
Tout acquéreur de l’union européenne, identifié à la T.V.A., doit, au moment de la vente, indiquer son numéro d’identification en vue d’une livraison intra-communautaire et justifier de l’expédition vers l’autre état membre ; il dispose de 30 jours pour régulariser. L’acquéreur non communautaire doit signaler, lors de la vente, son intention d’exporter et dispose de 30 jours pour faire parvenir les justificatifs de l’exportation. Le Commissaire-Priseur décline toute responsabilité sur les conséquences juridiques et fiscales d’une fausse déclaration de l’acquéreur.
Compte tenu du confinement, le paiement se fera uniquement à distance par virement, lien 3D Secure ou carte bancaire (Paybox pour le live Interencheres).
5. Les clients non-résidents en France ne pourront prendre livraison de leurs achats qu’après réception du règlement bancaire sur notre compte et à l’issue du confinement.
6. Incidents de paiement – Fichier des restrictions d’accès des ventes aux enchères (TEMIS)
L’HÔTEL DES VENTES DE SENLIS sarl est abonnée au Service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères («Fichier TEMIS») mis en oeuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), société anonyme à directoire, ayant son siège social sis à Paris (75009), 37 rue de Châteaudun, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 437 868425.
TOUT BORDEREAU D’ADJUDICATION DEMEURÉ IMPAYÉ AUPRÈS DE L’HÔTEL DES VENTES DE SENLIS sarl OU AYANT FAIT L’OBJET D’UN RETARD DE PAIEMENT EST SUSCEPTIBLE D’INSCRIPTION AU FICHIER TEMIS.
a) Finalité et base légale du Fichier TEMIS
Le Fichier TEMIS recense les incidents de paiement des bordereaux d’adjudication (retards et défauts de paiement), quel que soit le mode de participation des enchérisseurs (présentiel ou à distance) et peut être consulté par toutes les structures de ventes aux enchères opérant en France et abonnées au service.
L'enchérisseur est informé qu'à défaut de régularisation de son bordereau d'adjudication dans le délai mentionné sur le bordereau, une procédure d'inscription audit fichier pourra être engagée par l’HÔTEL DES VENTES DE SENLIS sarl.
La mise en oeuvre du Fichier TEMIS et son utilisation par l’HÔTEL DES VENTES DE SENLIS sarl est nécessaire aux fins de l’intérêt légitime des abonnés au Service TEMIS de prévenir les impayés et sécuriser ainsi les ventes aux enchères.
b) Organismes autorisés à consulter le Fichier TEMIS (destinataires)
Le Fichier TEMIS peut être consulté par toute structure de vente abonnée (professionnels et sociétés habilités à diriger des ventes de meubles aux enchères publiques conformément à la réglementation applicable et notamment aux prescriptions du Titre II " Des ventes aux enchères " du Livre III du Code de commerce (ci-après les «Professionnels Abonnés»)), souhaitant se prémunir contre les impayés et sécuriser ainsi la participation aux ventes aux enchères qu’ils organisent.
La liste des abonnés au Service TEMIS est consultable sur le site www.interencheres.com, menu «Acheter aux enchères», rubrique «Les commissaires-priseurs».
c) Conséquence d’une inscription au Fichier TEMIS
DANS LE CAS OÙ UN ENCHÉRISSEUR EST INSCRIT AU FICHIER TEMIS, l’HÔTEL DES VENTES DE SENLIS sarl POURRA CONDITIONNER L’ACCÈS AUX VENTES AUX ENCHÈRES QU’ELLE ORGANISE À L’UTILISATION DE MOYENS DE PAIEMENT OU GARANTIES SPÉCIFIQUES OU REFUSER TEMPORAIREMENT LA PARTICIPATION DES ENCHÉRISSEURS AUX VENTES AUX ENCHÈRES POUR LESQUELS CES GARANTIES NE PEUVENT ÊTRE MISES EN OEUVRE.
L’INSCRIPTION AU FICHIER TEMIS POURRA AVOIR POUR CONSÉQUENCE DE LIMITER LA CAPACITÉ D’ENCHÉRIR DE L’ENCHÉRISSEUR AUPRÈS DES PROFESSIONNELS ABONNÉS AU SERVICE TEMIS. ELLE ENTRAÎNE PAR AILLEURS LA SUSPENSION TEMPORAIRE DE L’ACCÈS AU SERVICE «LIVE» DE LA PLATEFORME WWW.INTERENCHERES.COM GÉRÉE PAR CPM, CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE CETTE PLATEFORME.
d) Durée d’inscription
Les enchérisseurs sont informés du fait que la durée de l'inscription sur le Fichier TEMIS est déterminée par le nombre de bordereaux d'adjudications restés impayés auprès des Professionnels Abonnés au Fichier TEMIS, par leurs montants cumulés et par leur régularisation ou non. La durée de l’inscription au Fichier TEMIS est réduite si l’Enchérisseur régularise l’ensemble des Incidents de paiement. Elle est augmentée lorsque l’enchérisseur est concerné par plusieurs bordereaux impayés inscrits au Fichier TEMIS. L’inscription d’un bordereau d’adjudication en incident de paiement est supprimée automatiquement au maximum à l’issue d’une durée de 24 mois lorsque l’enchérisseur ne fait l’objet que d’une seule inscription, et de 36 mois lorsque l’enchérisseur fait l'objet de plusieurs inscriptions.
e) Responsabilités
Pour l’application de la législation en matière de protection des données personnelles, l’HÔTEL DES VENTES DE SENLIS sarl a la qualité de responsable de traitement. CPM est responsable de la mise en oeuvre du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la collecte de données auprès des abonnés, la mutualisation et la diffusion des données à caractère personnel qui y sont recensées, ainsi que la sécurité du système d’information hébergeant le Fichier TEMIS.
L’HÔTEL DES VENTES DE SENLIS sarl en tant qu’abonnée est responsable de son utilisation du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la communication des données à caractère personnel relatives aux adjudicataires à CPM en vue de l’inscription au Fichier TEMIS, la vérification de l’exactitude et la mise à jour des données, la consultation, ainsi que la réutilisation des informations du Fichier TEMIS.
f) Droits des personnes
Les enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier ou contester leur inscription peuvent adresser leurs demandes par écrit en justifiant de leur identité par la production d’une copie d’une pièce d’identité:
-Pour les inscriptions réalisées par l’HÔTEL DES VENTES DE SENLIS sarl :
par écrit auprès de l’HÔTEL DES VENTES DE SENLIS sarl
-Pour les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels Abonnés :
- par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia, 37rue de Châteaudun, 75009 Paris,
- ou par e-mail à contact@temis.auction.
Toute demande tendant à l’exercice des droits d’effacement, de limitation, d’opposition dont dispose l’Enchérisseur en application de la législation en matière de protection des données personnelles, ainsi que toute autre contestation d’une inscription doit être adressée au Professionnel à l’origine de l’inscription qui effectuera une demande de mise à jour auprès de CPM.
En cas de difficultés, l’enchérisseur a la faculté de saisir CPM en apportant toute précision et tout document justificatif afin que CPM puisse instruire sa réclamation.
L’enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) [3 place de Fontenoy -TSA 80715 -75334 PARIS CEDEX 07, www.cnil.fr] d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS.
Pour en savoir plus concernant le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter la politique de confidentialité de CPM accessible sur https://temis.auction.
g) Coordonnées de l’Enchérisseur
LES NOTIFICATIONS IMPORTANTES RELATIVES AUX SUITES DE L’ADJUDICATION SERONT ADRESSÉES À L’ADRESSE E-MAIL ET/OU A L’ADRESSE POSTALE DÉCLARÉE PAR L’ENCHERISSEUR AUPRÈS DE LA STRUCTURE LORS DE L’ADJUDICATION. L’ENCHERISSEUR DOIT INFORMER l’HÔTEL DES VENTES DE SENLIS sarl DE TOUT CHANGEMENT CONCERNANT SES COORDONNÉES DE CONTACT.
7. Ordres d’achat : les ordres d’achat confiés, en particulier par les amateurs ne pouvant assister à la vente live sont exécutés à titre gratuit. Les ordres d’achat doivent nous être impérativement adressés au plus tard 48 heures avant la vente, formulés par écrit et accompagnés d’un chèque ou d’un relevé d’identité bancaire et d’une copie recto-verso d’une pièce d’identité. Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. La sarl HOTEL DES VENTES DE SENLIS ne peut être considérée comme responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause.
8. Enchères par téléphone : si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit accompagnée d’un relevé d’identité bancaire et d’une copie de pièce d’identité, au plus tard 48 heures avant la vente. Toute demande de ligne téléphonique sous-entend que vous vous engagez à enchérir au minimum à hauteur de l’estimation basse. Nous déclinons toute responsabilité en cas de mauvais fonctionnement ou de non obtention de la ligne téléphonique.
9. Enchères en ligne via interencheres.com : si vous souhaitez enchérir en ligne ou déposer un ordre d’achat secret, il vous sufffit de vous préinscrire sur interencheres.com et renseigner les éléments relatifs à votre identité et votre carte de crédit. Vous acceptez, de ce fait, qu’interencheres.com communique tous les renseignements relatifs à votre inscription et à votre carte de crédit. La sarl HOTEL DES VENTES DE SENLIS se réservant de demander, le cas échéant, un complément d’information avant votre inscription définitive pour enchérir en ligne. Toute enchère en ligne sera considérée comme un engagement irrévocable d’achat. Si vous êtes adjudicataire en ligne, vous autorisez la sarl HOTEL DES VENTES DE SENLIS, si elle le souhaite, à utiliser vos informations de carte de crédit pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions y compris les frais à la charge de l’acheteur majorés des 3,60 % TTC susmentionnés.
10. Livraison et expédition : Pour toute demande d’expédition, nous vous encourageons à prendre contact avec la société MAILBOXES, professionnel de l’emballage et de l’expédition d’objets, (tél : 03 44 22 42 84 / mail : mbe007@mbefrance.fr)
qui continue son activité. Toutefois, compte tenu du confinement, les délais de livraison peuvent être rallongés.
Possibilité de livraison groupée payante (hors mobilier) au Groupe Rougemont à PARIS, devis sur demande après acquisition, par mail à senlis@acteon.auction. Cette possibilité est différée à la fin des mesures de confinement. La date vous sera indiquée ultérieurement. Une fois livrés, les lots sont à votre disposition au bureau du Groupe Rougemont pendant 15 jours, au-delà, des frais de stockage seront appliqués par le Groupe Rougemont.
11. Estimations – Inventaires – Partages. Nous effectuons les estimations, inventaires d’assurance et les partages de meubles, tableaux, objets d’art et matériel industriel et commercial. Pour l’estimation gratuite de vos bijoux, tableaux, meubles et objets d’art, veuillez nous contacter par mail à senlis@acteon.auction.
12. Abonnement à nos catalogues. Sur simple demande à senlis@acteon.auction.
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Contacter la maison de vente.

Informations Maison de vente

Actéon Senlis

63 rue du Faubourg Saint Martin 60300 Senlis France
03 44 53 03 42

senlis@acteon.auction

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