Vente Automobiles de Collection et Automobilia – Vente d’été (Lyon) chez Aguttes : 153 lots
10 juin 2017 10/06/17  -  153 lots

Automobiles de Collection et Automobilia – Vente d’été (Lyon) chez Aguttes

Aguttes Hôtel des Ventes de Lyon-Brotteaux - 13 bis place Jules Ferry 69006 Lyon FR
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Aguttes : Automobiles de Colle... 10 juin 2017 - Terminée  
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Informations sur la vente

Hôtel des Ventes de Lyon-Brotteaux - 13 bis place Jules Ferry 69006 Lyon
Le 10 Juin à A 14h30 : Automobilia et à 18h : Automobiles de collection
RESPONSABLE DU DÉPARTEMENT
Gautier Rossignol
06 16 91 42 28
rossignol@aguttes.com

Assisté de Geoffroi Baijot
04 37 24 24 23
baijot@aguttes.com

Arnaud Faucon
04 37 24 24 23
faucon@aguttes.com

Avec la collaboration de
Nicolas Marceau
marceaupremier@hotmail.com
Consultant exterieur


Expositions publiques
Jeudi 8 juin 2017 de 10h à 19h
Vendredi 9 juin 2017 de 10h à 19h
Samedi 10 juin 2017 de 9h30 à 12h sur rendez-vous

Pour tout renseignement, veuillez contacter la Maison de Ventes au 04 37 24 24 24 / voitures@aguttes.com

Frais de vente

Les frais par défaut pour cette vente s’élèvent à 30% TTC

Conditions de vente

Il est précisé que la SAS Claude Aguttes agit en tant que mandataire et pour le compte seul du vendeur. Le contrat de vente du bien présenté aux enchères publiques est conclu exclusivement entre le vendeur et l’acheteur Les relations entre la SAS Claude Aguttes et l’acheteur sont régies par les présentes conditions générales. En aucun cas, la SAS Claude Aguttes ne saurait être tenue pour responsable d’une faute commise par le vendeur ou par l’acheteur. La vente sera faite expressément au comptant et conduite en Euros.Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, les frais suivants : Automobilia : 20% HT + TVA au taux en vigueur soit 24 % TTC Véhicules : 16,67% HT + TVA au taux en vigueur, soit 20 % TTC Attention : + Lots faisant partie d’un vente judiciaire suite à une ordonnance du TGI honoraires acheteurs : 14.40 % TTC ° Lots dans lesquels la SVV ou un de ses partenaires ont des intérêts financiers.* Lots en importation temporaire et soumis à des frais de 5,5 % à la charge de l’acquéreur en sus des frais de vente et du prix d’adjudication.# Lots visibles uniquement sur rendez-vous ~ Lot fabriqué à partir de matériaux provenant d’espèces animales. Des restrictions à l’importation sont à prévoir.Le législateur impose des règles strictes pour l’utilisation commerciale des espèces d’animaux inertes. La réglementation internationale du 3 Mars 1973 (CITES) impose pour les différentes annexes une corrélation entre le spécimen et le document prouvant l’origine licite. Ce règlement retranscrit en droit Communautaire Européen (Annexes A/B/C) dans le Regle 338/97 du 9/12/1996 permet l’utilisation commerciale des spécimens réglementés (CITES) sous réserve de présentation de documents prouvant l’origine licite ; ces documents pour cette variation sont les suivants : • Pour l’Annexe A : C/C fourni reprenant l’historique du spécimen (pour les spécimens récents) • Pour l’Annexe B : Les spécimens aviens sont soit bagués soit transpondés et sont accompagnés de documents d’origine licite. Le bordereau d’adjudication de cette vacation doit être conservé car il reprend l’historique de chaque spécimen. Pour les spécimens récents protégés repris au Code de l’Environnement Français, ils sont tous nés et élevés en captivité et bénéficient du cas dérogatoire de l’AM du 14/07/2006. Ils peuvent de ce fait être utilisés commercialement au vu de la traçabilité entre le spécimen et les documents justificatifs d’origine licite. Les autres spécimens bénéficiant de datation antérieure au régime d’application (AM du 21/07/2015) peuvent de ce fait être utilisés commercialement.Pour les spécimens antérieurs à 1947 présents sur cette vacation, ils bénéficient du cas dérogatoire du Règle 338/97 du 9/12/1996 en son article 2 m permettant leur utilisation commerciale. En revanche, pour la sortir de l’UE de ces spécimens un Cites pré-convention est nécessaire. Pour les spécimens d’espèce chassables (CH) du continent Européen et autres, l’utilisation commerciale est permise sous certaines conditions. Pour les espèces dites domestiques (D) présentes dans cette vacation, l’utilisation commerciale est libre. Pour les spécimens anciens dits pré-convention (avant 1975) ils respectent les conditions de l’AM du 23/12/2011 et de ce fait, peuvent être utilisés commercialement. Les autres spécimens de cette vacation ne sont pas soumis à la réglementation (NR) et sont libres de toutes utilisations commerciales. Le bordereau d’adjudication servira de document justificatif d’origine licite.Pour une sortie de l’UE, concernant les Annexes I/A, II/B et III/C un CITES de réexport sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur.GARANTIESConformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la SAS Claude Aguttes et de son expert, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet portées au procès-verbal de la vente. Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente.L’ordre du catalogue sera suivi.Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif.Le texte en français est le texte officiel qui sera retenu en cas de litige. Les descriptions en anglais et les indications de dimensions en inches ne sont données qu’à titre indicatif et ne pourront être à l’origine d’une réclamation.L’état de conservation des oeuvres n’est pas précisé dans la catalogue, les acheteurs sont donc tenus de les examiner personnellement avant la vente. Il ne sera admis aucune réclamation concernant d’éventuelles restaurations une fois l’adjudication prononcée.Les rapports de conditions demandés à la SAS Claude Aguttes et à l’expert avant la vente sont donnés à titre indicatifs. Ils n’engagent nullement leurs responsabilités et ne pourront être à l’origine d’une réclamation juridique. En aucun cas, ils ne remplacent l’examen personnel de l’oeuvre par l’acheteur ou par son représentant. ENCHERES Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.Important : Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente.Toutefois, nous acceptons gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Notre responsabilité ne pourra être engagée notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou omissions relatives à la réception des enchères par téléphone.Nous acceptons gracieusement les ordres d’enchérir qui ont été transmis. Nous n’engageons pas notre responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omission de l’ordre écrit.En portant une enchère, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d’adjudication, augmenté des frais à la charge de l’acheteur et de tous impôts ou taxes exigibles. Sauf convention écrite avec la SAS Claude Aguttes, préalable à la vente, mentionnant que l’enchérisseur agit comme mandataire d’un tiers identifié et agrée par la SAS Claude Aguttes, l’enchérisseur est réputé agir en son nom propre. Nous rappelons à nos vendeurs qu’il est interdit d’enchérir directement sur les lots leur appartenant.RETRAIT DES ACHATS Les lots qui n’auraient pas été délivrés le jour de la vente, seront à enlever sur rendezvous, une fois le paiement encaissé, à l’Hôtel des Ventes de Lyon-Brotteaux.Contact pour le rendez-vous de retrait : + 33 4 37 24 24 24.Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de magasinage qui sont à leur charge.Le magasinage n’entraîne pas la responsabilité du Commissaire-Priseur ni de l’expert à quelque titre que ce soit.Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la SAS Claude Aguttes décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.Les lots seront délivrés à l’acquéreur en personne ou au tiers qu’il aura désigné et à qui il aura confié une procuration originale et une copie de sa pièce d’identité.Les formalités d’exportations (demandes de certificat pour un bien culturel, licence d’exportation) des lots assujettis sont du ressort de l’acquéreur et peuvent requérir un délai de 2 à 3 mois. L’étude est à la disposition de ses acheteurs pour l’orienter dans ces démarches ou pour transmettre les demandes à la Direction des Musées de France.REGLEMENT DES ACHATS Nous recommandons vivement aux acheteurs de nous régler par carte bancaire ou par virement bancaire.Conformément à l’article L.321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne peut etre délivré à l’acheteur que lorsque la société en à perçu le prix ou lorsque toute garantie lui a été donnée sur le paiement du prix par l’acquéreur.Moyens de paiement légaux acceptés par la comptabilité : • Espèces : (article L.112-6 ; article L.112-8 et article L.112-8 al 2 du code monétaire et financier) · Jusqu’à 1 000 € · Ou jusqu’à 10 000 € pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l’étranger (sur présentation de passeport) • Paiement en ligne sur (jusquà 1500 €) http://www.aguttes.com/paiement/index.jsp • Virement : Du montant exact de la facture (les frais bancaire ne sont pas à la charge de l’étude) provenant du compte de l’acheteur et indiquant le numéro de la facture Banque de Neuflize, 3 avenue Hoche 75008 Titulaire du compte : Claude AGUTTES SAS Code Banque 30788 – Code guichet 00900 N° compte 02058690002 – Clé RIB 23 IBAN FR76 3078 8009 0002 0586 9000 223 – BIC NSMBFRPPXXX • Carte bancaire (sauf American Express et carte à distance) • Chèque : (Si aucun autre moyen de paiement n’est possible) · Sur présentation de deux pièces d’identité · Aucun délai d’encaissement n’est accepté en cas de paiement par chèque · La délivrance ne sera possible que vingt jours après le paiement · Les chèques étrangers ne sont pas acceptés Lire plus

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Contacter la maison de vente.

Informations Maison de vente

Aguttes

164 bis av Charles de Gaulle 92200 Neuilly sur Seine France
01 47 45 55 55

bid@aguttes.com

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