Vente Mobilier, Objets d'Art, Peintures chez Cyril Duval Enchères : 258 lots
08 juin 2013  -  258 lots

Mobilier, Objets d'Art, Peintures chez Cyril Duval Enchères

Cyril Duval Enchères 5 rue Pape-Carpantier - 72200 La Flèche 72200 La Flèche (France) FR
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Cyril Duval Enchères : Mobilier, Objets d'Art, Peintures 08 juin 2013  
Cyril Duval Enchères : Mobilier, Objets d'Art, Peintures 08 juin 2013  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Informations sur la vente

5 rue Pape-Carpantier - 72200 La Flèche 72200 La Flèche (France)
Le 08 Juin a 14h15
Experts
Gérard GLEDEL
Amaury de LOUVENCOURT & Agnès SEVESTRE-BARBE
(experts en tableaux modernes présentent les lots marqués LSB)
Sylvie COLLIGNON
Danyela PETITOT

Pour tout renseignement, veuillez contacter la Maison de Ventes au +33 (0)2.43.94.03.81.

Date d'exposition

Le 7 juin de 14h30 à 22h et le 8 juin de 9h30 à 11h

Conditions de vente

Conditions de vente
CONDITIONS DE VENTE

COMMISSION ACHETEUR
Les acquéreurs paieront en sus des enchères les frais et taxes suivantes : 20% T.T C.

MODALITÉS DE PAIEMENT
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes comprises.
L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants : - espèces jusqu’à 3000 euros frais et taxes compris (15000 euros

lorsque le débiteur justifie qu’il n’a pas son domicile fiscal en France et qu’il n’agit pas pour les besoins d’une activité
professionnelle).
- chèques français établis à l’ordre de Cyril Duval Enchères. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.
- virement bancaire :
RIB ou IBAN sur demande à l’Étude.

IDENTITÉ DE L’ACHETEUR
Tout adjudicataire doit donner son nom et son adresse en présentant une pièce d’identité pour la
bonne tenue du procès-verbal.

DÉLIVRANCE DES LOTS ACHETÉS
Les lots ne seront délivrés à l’acquéreur qu’après paiement intégral du prix, des frais et
taxes. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée à l’encaissement définitif. Les lots adjugés demeureront aux risques, frais et périls des adjudicataires, dès l’adjudication prononcée, alors même que leur délivrance n’aurait pas lieu.

RETRAIT DES ACHATS
Les achats sont à retirer sur place le soir de la vente ou la semaine suivante (horaires d’ouverture : du mardi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00). Au delà les frais de magasinage seront facturés. Dans tous les cas, les
objets sont sous votre entière responsabilité et nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de dégradation lors du transport ou du stockage dans nos locaux.

GARANTIES
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue, compte tenu des rectifications annoncées au moment
de la vente et portées au procès-verbal de la vente, engagent la responsabilité de Cyril Duval Enchères ainsi que celle des
éventuels experts ayant décrit le lot. Le délai de prescription des actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des ventes volontaires est de cinq ans à compter de l’adjudication. Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable de la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des objets présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut.

L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantie pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de
quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de tons ou de coloris étant possible.

ASSURANCE
Dès l’adjudication, l’objet est sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire
assurer ses acquisitions lui-même. Cyril Duval Enchères décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.

DÉFAUT DE PAIEMENT
A défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le vendeur peut dans un délai de trois mois suivant la vente, opter pour la remise en vente sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant, soit pour la résolution de plein droit de la vente. En cas de remise en vente, l’adjudicataire défaillant devra acquitter la différence entre le prix pour lequel il s’était porté acquéreur et le prix définitivement obtenu lors de la remise en vente. Dans tous les cas, l’adjudicataire défaillant pourra être redevable de dommages et intérêts. Par ailleurs, Cyril Duval Enchères se réserve le droit de
procéder à toute compensation avec les sommes dues à l’adjudicataire défaillant.

ORDRE D’ACHAT ET ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES
Les ordres d’achat et enchères téléphoniques sont un service rendu par Cyril Duval Enchères. Ils ne seront pris en considération que confirmés par écrit, accompagnés d’une photocopie de la pièce d’identité de l’enchérisseur ainsi que d’un moyen de paiement, reçus au moins 24 heures avant le début de la vente. Cyril Duval Enchères décline toute responsabilité en cas d’omission d’exécution d’un ordre d’achat, au cas où la communication n’aurait pu être établie ou d’erreur relative à la réception des enchères par téléphone.

EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de la communauté
européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.

DROIT DE PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’Etat français dispose d’un droit de préemption des oeuvres vendues.
L’exercice de ce droit intervient immédiatement après l’adjudication, le représentant de l’Etat manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur et devant confirmer la préemption dans les 15 jours.
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Crédit photos

Contacter la maison de vente.

Informations Maison de vente

Cyril Duval Enchères

5, rue Pape-Carpantier 72200 La Flèche France
33 (0)2 43 94 03 81

cyrilduval72@gmail.com

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