Napoléon par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français. Lettre patente sur parchemin. « La place d’Arras étant en état de siège, armé, bien approvisionné, à l’abri de toute attaque, pouvant soutenir un siège, nous avons résolu de nommer pour commandant supérieur de cette place un officier d’une bravoure distinguée dont nous aurions éprouvé le zèle et la fidélité dans maints combats, nous avons pris en considération le service du Sieur CHARNOTEL, maréchal de camp, et nous l’avons nommé commandant supérieur de la place d’Arras en état de siège… ». Donné au Palais de l’Élysée le 9eme jour du mois de juin de l’An de grâce 1815. Signé par l’Empereur, le ministre secrétaire d’état et le ministre de la Guerre. 35,5 x 50 cm. B.E. (pliures). Sous verre.